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Résultats 1 - 10 sur un total 119 pour  Wikiversity  / Droit d'auteur /  Wikiversity     (20246 articles)

Le droit d'auteur de Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais (1732-1799) à l'Internet Imprimer cet article

Buchdruck-15-jahrhundert_1

À la mise sous tension d'une machine informatique ou ordinateur, deux programmes sont exécutés immédiatement : le premier logiciel mise en œuvre durant l'" amorçage ", est le logiciel BIOS de l"anglais : Basic Input Output System . le second, et le principal programme exécuté, est

Droit commercial général/Actes de commerce Imprimer cet article

L'article L.110-1 du Code de commerce est un texte fondamental du droit commercial. Il énumère des actes réputés commerciaux sans donner de définition de l'acte de commerce. La jurisprudence retient deux critères complémentaires l'un de l'autre pour qualifier un acte de commerce :

wikiversity.org | 2017/11/1 8:41:31

Wikiversité:La salle café/22 2009 Imprimer cet article

je suis tombé sur la wikiversité, mais Utilisateur:Crochet.david a soulevé un problème de droit d auteur sur les sujets. Voila ce que j’ai pu trouvé : sur http://www.education.gouv.fr  : "Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d auteur et peuvent

wikiversity.org | 2017/8/30 5:06:39

Interrogation:Galop d'essai de premier semestre en droit civil/Énoncé de l'interrogation Imprimer cet article

serait intentée contre lui ; Mais que ce texte ne lui faisait pas acquérir, pour toujours, le droit de se soustraire à la constatation du lien l'unissant à son enfant, et à l'exécution des obligations naturelles en dérivant ; Attendu, dès lors, que la loi du 16 novembre 1912 [2]

wikiversity.org | 2018/8/1 12:33:16

Département:Droit international/Voir aussi Imprimer cet article

Sur Wikipédia : Droit international public Droit international privé Catégorie  : Droit international

wikiversity.org | 2017/12/14 17:43:21

Droit du travail en France/Introduction Imprimer cet article

Le droit français étant très spécialisé, le droit du travail n'est qu'une partie du droit des relations privées. Le droit français [ modifier | modifier le wikicode ] Le droit n’est pas exclusivement inclus dans le code du travail : lorsque le juge décide, les traités internationaux

wikiversity.org | 2017/8/21 20:32:50

Histoire de l'enseignement en France/Annexe/Bibliographie Imprimer cet article

Cette annexe est de niveau 14 . Précédent : Sommaire En raison de limitations techniques, la typographie souhaitable du titre, «  Annexe : Bibliographie Histoire de l'enseignement en France/Annexe/Bibliographie  », n'a pu être restituée correctement ci-dessus.

wikiversity.org | 2017/8/4 22:44:58

Droit des obligations/Prérequis conseillés Imprimer cet article

Une introduction générale au droit (présentant les principes les plus élémentaires, comme la hiérarchie des normes). Catégorie  : Droit des obligations

wikiversity.org | 2017/5/23 15:02:50

Droit des obligations/Référents Imprimer cet article

Droit des obligations/Référents Une page de Wikiversité. Droit des obligations Aller à : navigation , rechercher GRAZIANI Marc-Olivier Catégorie  : Droit des obligations

wikiversity.org | 2017/5/24 20:17:52

Droit des obligations/Présentation du cours Imprimer cet article

Le droit privé est la fraction du droit qui régule les rapports entre personnes privées. Le droit des obligations est le fondement sur lequel reposent ces rapports, puisqu’il traite de la relation entre deux personnes telle que le droit la perçoit: de l'obligation. Le droit des

wikiversity.org | 2017/5/24 20:18:42