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Résultats 1 - 10 sur un total 17 pour  Wikipedia / Droit commercial/Évolution / Wikipedia    (15651 articles)

Droit commercial/Évolution Imprimer cet article

marché mais le réguler à tout les niveaux. cela se traduit dans les textes; Catégorie  : Droit commercial (livre)

wikibooks.org | 2015/11/26 16:27:30

Initiatives éco-citoyennes/Évolution futures en matière d'action écocitoyennes sur l'énergie Imprimer cet article

Grâce aux nombreuses initiatives ayant été décrites au cours de cet ouvrage, nous pouvons avoir un aperçu global de l’état d’avancement de ces démarches dans notre société actuelle. Les initiatives les plus prometteuses ont été développées indépendamment, et d’autres non

wikibooks.org | 2016/10/19 11:52:17

Droit commercial/L'organisation judiciaire Imprimer cet article

quelles sont les juridictions sont chargées de trancher les litiges relevant du droit commercial ? l’ordre judiciaire ou l’arbitrage a. les juridictions de l’ordre judiciaire [ modifier | modifier le wikicode ] le système général est applicable à la vieille France c’est à dire

wikibooks.org | 2017/2/10 0:05:10

Photographie/Fabricants/Zeiss Ikon/Zeiss Ikon Perkeo Commercial Imprimer cet article

5 dernières mises à jour notables Zeiss Ikon Perkeo Universal (10 mai) Zeiss Ikon Perkeo Commercial (10 mai) Zeiss Ikon Perkeo Professionnal (10 mai) Voigtländer Vitoflex E (10 mai) Rollei Rolleiflex SL 35 E (10 mai) mises à jour précédentes Les plus récentes sont

wikibooks.org | 2011/5/10 20:01:01

Étymologie de la langue française/Évolution et disparition des mots Imprimer cet article

Les mots évoluent et, éventuellement, disparaissent avec la chose, l'action ou le sentiment qu'ils représentent. Cette évolution (disparition) peut porter sur des mots isolés ou des champs sémantiques entiers. On pense immédiatement aux articles de mode (habillement ou décoration

wikibooks.org | 2017/9/5 18:52:37

Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle/Le commerçant Imprimer cet article

commercialité c’est-à-dire qu’on ne s’occupe pas de savoir si l’objet de l’acte est commercial ou civil. deux hypothèses: la lettre de change et les sociétés commerciales La lettre e change: art L.110- 1 al 10: dit que la portée par une personne sur une lettre de change constitue

wikibooks.org | 2017/2/16 18:32:00

Cosmologie/L'évolution du rayonnement Imprimer cet article

Velocity-redshift

On peut signaler que l'effet de l'expansion influe non seulement sur les distances entre corps matériels, mais aussi sur la lumière. La longueur d'onde de la lumière est une distance comme une autre, qui est modifiée par l'expansion de l'univers. Si une onde lumineuse est émise avec la

Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle Imprimer cet article

y a pas de distinction entre le patrimoine professionnel et personnel. Catégorie  : Droit commercial (livre)

wikibooks.org | 2017/2/16 0:06:00