Droit
sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Pour les articles homonymes, voir Droit (homonymie) . Allégorie de la justice. Le droit est défini comme « l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'homme en société, les rapports sociaux » [ 1 ] , ou de
Droit cambodgien
Le droit cambodgien est de tradition civiliste, l’instruction étant confiée à un juge et les procureurs se contentant de demander l'application de la loi. Il se heurte régulièrement à un manque de moyens autant financiers qu’humains, ferment d’une corruption et d’un clientélism
Droit romain
à l'œuvre législative de l'empereur Justinien . Elle se compose des différents recueils de droit écrits à la demande de l’empereur [ 1 ] . Elle est tout autant une compilation de textes antérieurs, menacés d'oubli et de disparition, que de nouveaux textes. Par son caractère de compilation
Droit jersiais
Le droit jersiais a été influencé par plusieurs traditions légales différentes, dont la coutume de Normandie , la common law britannique et le droit civil français moderne [ 1 ] . Le bailliage de Jersey est une juridiction séparée du Royaume-Uni et se distingue des juridictions
Droit d'auteur
Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un auteur ou ses ayants droit ( héritiers , sociétés de production ), sur des œuvres de l’esprit originales et des droits corrélatifs du public à l'utilisation et à la réutilisation de ces œuvres sous certaines conditions
Droit québécois
Le droit au Québec est l’ensemble des règles de droit qui s’appliquent sur le territoire du Québec . L'une de ses caractéristiques importantes est qu'il tombe sous la responsabilité partagée du gouvernement fédéral et du gouvernement provincial. De par la Constitution du Canada
Droit camerounais
Le droit camerounais est le droit appliqué au Cameroun après l'indépendance de la France et du Royaume-Uni les 1 er janvier 1960 et 1 er octobre 1961 . Sommaire 1 Histoire du droit camerounais 1.1 Période pré-coloniale 1.2 Période coloniale 1.3 De 1961 à 1996
Droit en Inde
Dernières : 2009 Commission électorale Partis politiques modifier Le droit en Inde est hérité en grande partie de la colonisation britannique , d'où l'influence de la common law , qui a été codifiée en un certain nombre de codes et de lois. Il est aussi influenc
Droit indien
Le droit indien est hérité en grande partie de la colonisation britannique , d'où l'influence de la common law , qui a été codifiée en un certain nombre de codes et de lois. Il est aussi influencé par le droit hindou , lequel continue à exercer une influence dans toutes sortes de
Droit au Québec
Le droit au Québec est l'ensemble des règles de droit qui s'appliquent sur le territoire du Québec . Le droit québécois est caractérisé par deux spécificités importantes. D'une part, il tombe sous la responsabilité partagée du Parlement fédéral et du Parlement du Québec
