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Résultats 1 - 10 sur un total 1902 pour  Wikipedia / Droit / Wikipedia    (2014721 articles)

Partie (droit) Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . En droit , une partie est chacune des personnes, physiques ou morales , qui passent un contrat l'une avec l'autre. Voir aussi [ modifier | modifier le code

wikipedia.org | 2018/12/30 3:34:01

Culpabilité (droit) Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . En droit pénal , la culpabilité est l'état d'une personne qui a adopté le comportement décrit par un texte d'incrimination. La culpabilité est déclare

wikipedia.org | 2019/2/18 11:30:01

Droit canadien Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le droit canadien est l'ensemble des règles de droit qui régissent la société canadienne. Le droit canadien possède trois caractéristiques distinctives

wikipedia.org | 2019/8/5 13:35:00

Droit indien Imprimer cet article

Akbar1

Le droit indien est hérité en grande partie de la colonisation britannique , d'où l'influence de la common law , qui a été codifiée en un certain nombre de codes et de lois. Il est aussi influencé par le droit hindou , lequel continue à exercer une influence dans toutes sortes de

Droit soviétique Imprimer cet article

Le droit soviétique est le système juridique qui s'est instauré dans l' Union des républiques socialistes soviétiques (URSS) à partir de la constitution de 1918 . Sommaire 1 Y a-t-il un « droit soviétique » ? 2 Le droit impérial 3 La Révolution bolchévique et

wikipedia.org | 2018/5/28 3:08:50

Droit national Imprimer cet article

selon les recommandations des projets correspondants . Au sein de l' Union européenne , le droit national est défini par opposition au droit communautaire . Ainsi alors que le droit communautaire s'applique de manière égale à l'ensemble des pays membres , chacun de ces États membres

wikipedia.org | 2019/2/28 10:41:26

Appel en droit français Imprimer cet article

une juridiction du premier degré [ 1 ] . Le juge d'appel est tenu de rejuger, en fait et en droit , la décision qui lui est dévolue . Il peut infirmer la décision, partiellement ou complètement, ou la confirmer. Il peut aussi en changer les motifs, sans que le dispositif de la décision

wikipedia.org | 2019/1/29 4:53:41

Droit boursier Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le droit boursier est constitué de l'ensemble des règles et décisions juridiques qui régissent les marchés financiers. Il se définit par : ses institutions

wikipedia.org | 2019/2/28 8:57:19

Collège de droit de Washington Imprimer cet article

Discutez des points à améliorer en page de discussion ou modifiez l'article . Collège de droit de Washington Histoire et statut Fondation 1867 Dates-clés 1867 Type Université privée Disciplines Droit Nom officiel École de droit de l'Université de Washington Régime linguistique

wikipedia.org | 2019/6/11 8:49:32

Forfaiture (droit) Imprimer cet article

l'autorité à laquelle un vassal ou un fonctionnaire doit allégeance. Sommaire 1 Terme de droit 1.1 Droit féodal 1.2 Droit moderne 2 Notes et références Terme de droit [ modifier | modifier le code ] Droit féodal [ modifier | modifier le code ] En droit féodal

wikipedia.org | 2019/4/10 18:16:46