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Résultats 1 - 10 sur un total 3431 pour  Wikipedia / Droit / Wikipedia    (1960513 articles)

Droit Imprimer cet article

JMR-Memphis1

sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Pour les articles homonymes, voir Droit (homonymie) . Allégorie de la justice. Le droit est défini comme « l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'Homme en société, les rapports sociaux » [ 1 ] , ou de

Droit cambodgien Imprimer cet article

Le droit cambodgien est de tradition civiliste, l’instruction étant confiée à un juge et les procureurs se contentant de demander l'application de la loi. Il se heurte régulièrement à un manque de moyens autant financiers qu’humains, ferment d’une corruption et d’un clientélism

wikipedia.org | 2018/10/12 14:18:32

Droit romain Imprimer cet article

Corpus_Iuris_Civilis_02

à l'œuvre législative de l'empereur Justinien . Elle se compose des différents recueils de droit écrits à la demande de l’empereur [ 1 ] . Elle est tout autant une compilation de textes antérieurs, menacés d'oubli et de disparition, que de nouveaux textes. Par son caractère de compilation

Arbitrage (droit) Imprimer cet article

L' arbitrage est un mode alternatif de résolution des conflits par l'intermédiaire d'un tribunal arbitral composé d'un ou plusieurs arbitres (en général trois). L'arbitre établit des décisions qui peuvent s'imposer aux plaideurs sous certaines réserves. L'arbitrage permet donc de

wikipedia.org | 2018/12/29 4:17:46

Droit d'auteur Imprimer cet article

Buchdruck-15-jahrhundert_1

Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un auteur ou ses ayants droit ( héritiers , sociétés de production ), sur des œuvres de l’esprit originales et des droits corrélatifs du public à l'utilisation et à la réutilisation de ces œuvres sous certaines conditions

Droit québécois Imprimer cet article

Salle_Assemblee_nationale_Quebec

Le droit au Québec est l’ensemble des règles de droit qui s’appliquent sur le territoire du Québec . L'une de ses caractéristiques importantes est qu'il tombe sous la responsabilité partagée du gouvernement fédéral et du gouvernement provincial. De par la Constitution du Canada

Droit russe Imprimer cet article

Red_copy_of_the_Russian_constitution

Le droit russe est le droit de tradition civiliste , de la branche du droit soviétique , appliqué en Russie . L'expression regroupe l'ensemble des normes constitutionnelles, les obligations juridiques internationales de la Fédération de Russie, la culture juridique russe, la jurisprudence

Droit constitutionnel Imprimer cet article

Le droit constitutionnel est une branche du droit public qui rassemble les règles juridiques relatives à la forme de l'État, à la constitution du gouvernement et des pouvoirs publics et à la participation des citoyens à l'exercice de ces pouvoirs. Ce droit de la Constitution est

wikipedia.org | 2018/10/28 18:10:58

Droit au Québec Imprimer cet article

British_North_America_Act,_1867

Le droit au Québec est l'ensemble des règles de droit qui s'appliquent sur le territoire du Québec . Le droit québécois est caractérisé par deux spécificités importantes. D'une part, il tombe sous la responsabilité partagée du Parlement fédéral et du Parlement du Québec

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Tomates_anciennes

Le droit (du latin directum ) est un ensemble de règles régissant la vie en société dont le non-respect peut être sanctionné par la puissance publique, c'est-à-dire l'ensemble des moyens dont dispose l'État pour maintenir ou rétablir l'ordre public, par le biais de la force publique