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Résultats 1 - 10 sur un total 3447 pour  Wikipedia / Droit / Wikipedia    (1975073 articles)

Droit Imprimer cet article

JMR-Memphis1

sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Pour les articles homonymes, voir Droit (homonymie) . Allégorie de la justice. Le droit est défini comme « l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'homme en société, les rapports sociaux » [ 1 ] , ou de

Droit cambodgien Imprimer cet article

Le droit cambodgien est de tradition civiliste, l’instruction étant confiée à un juge et les procureurs se contentant de demander l'application de la loi. Il se heurte régulièrement à un manque de moyens autant financiers qu’humains, ferment d’une corruption et d’un clientélism

wikipedia.org | 2018/10/12 14:18:32

Droit romain Imprimer cet article

Corpus_Iuris_Civilis_02

à l'œuvre législative de l'empereur Justinien . Elle se compose des différents recueils de droit écrits à la demande de l’empereur [ 1 ] . Elle est tout autant une compilation de textes antérieurs, menacés d'oubli et de disparition, que de nouveaux textes. Par son caractère de compilation

Droit jersiais Imprimer cet article

1771_onwards_Jersey_Recueil_des_Lois

Le droit jersiais a été influencé par plusieurs traditions légales différentes, dont la coutume de Normandie , la common law britannique et le droit civil français moderne [ 1 ] . Le bailliage de Jersey est une juridiction séparée du Royaume-Uni et se distingue des juridictions

Droit d'auteur Imprimer cet article

Buchdruck-15-jahrhundert_1

Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un auteur ou ses ayants droit ( héritiers , sociétés de production ), sur des œuvres de l’esprit originales et des droits corrélatifs du public à l'utilisation et à la réutilisation de ces œuvres sous certaines conditions

Droit québécois Imprimer cet article

Salle_Assemblee_nationale_Quebec

Le droit au Québec est l’ensemble des règles de droit qui s’appliquent sur le territoire du Québec . L'une de ses caractéristiques importantes est qu'il tombe sous la responsabilité partagée du gouvernement fédéral et du gouvernement provincial. De par la Constitution du Canada

Droit camerounais Imprimer cet article

Le droit camerounais est le droit appliqué au Cameroun après l'indépendance de la France et du Royaume-Uni les 1 er janvier 1960 et 1 er octobre 1961 . Sommaire 1 Histoire du droit camerounais 1.1 Période pré-coloniale 1.2 Période coloniale 1.3 De 1961 à 1996

wikipedia.org | 2018/8/26 16:13:35

Droit en Inde Imprimer cet article

Akbar1

Dernières : 2009 Commission électorale Partis politiques   modifier   Le droit en Inde est hérité en grande partie de la colonisation britannique , d'où l'influence de la common law , qui a été codifiée en un certain nombre de codes et de lois. Il est aussi influenc

Droit indien Imprimer cet article

Akbar1

Le droit indien est hérité en grande partie de la colonisation britannique , d'où l'influence de la common law , qui a été codifiée en un certain nombre de codes et de lois. Il est aussi influencé par le droit hindou , lequel continue à exercer une influence dans toutes sortes de

Droit au Québec Imprimer cet article

British_North_America_Act,_1867

Le droit au Québec est l'ensemble des règles de droit qui s'appliquent sur le territoire du Québec . Le droit québécois est caractérisé par deux spécificités importantes. D'une part, il tombe sous la responsabilité partagée du Parlement fédéral et du Parlement du Québec