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Douane Imprimer cet article

YUL_U.S._Departures_Sector

départ vers les États-Unis à l' aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau ( Canada ). La douane est une institution fiscale et de sécurité chargée notamment de la perception des droits et taxes dus à l'entrée de marchandises sur un territoire, mais aussi de la surveillance

Droit de douane Imprimer cet article

Droits_de_douanes

Le droit de douane ou tarif douanier est un impôt prélevé sur une marchandise importée lors de son passage à la frontière. Ces droits peuvent être forfaitaires ou représenter un pourcentage du prix (droits «  ad valorem  »). Il constitue l'un des principaux instruments du protectionnisme

Organisation de la douane française Imprimer cet article

Noiroit_DF_12_Saint-Malo

commerce extérieur (DNSCE) 3.4 Centre informatique douanier (CID) 3.5 Service national de douane judiciaire (SNDJ) 3.6 Service commun des laboratoires (SCL) 3.7 Musée national des douanes (MND) 3.8 Service national douanier de la fiscalité routière (SNDFR) 4 Services déconcentré

Ancienne-Douane Imprimer cet article

Customs_House_Montreal

L'édifice de l' Ancienne Douane , situé au 150 rue Saint-Paul ouest, au nord de la Place Royale à Montréal , fait aujourd'hui partie du complexe muséal Pointe-à-Callière, cité d'archéologie et d'histoire de Montréal . Sommaire 1 Histoire 2 Sources 3 Liens externes 4 Notes

La Douane Imprimer cet article

en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La Douane est une bande dessinée en noir et blanc du Suisse Thomas Ott publiée en français par L'Association en 1996 dans sa collection petit format Patte de mouche . Sommaire 1 Synopsis

wikipedia.org | 2016/5/27 5:03:34

Ancienne douane Imprimer cet article

Le terme Ancienne douane s'applique à plusieurs édifices en France : l' ancienne douane à Strasbourg , l' ancienne douane à Colmar , appelée Koïfhus, l' Ancienne douane à Cayenne en Guyane. Mais également à l'étranger : l' ancienne douane à Montréal . Catégori

wikipedia.org | 2015/7/31 23:36:55

Carnet de passages en douane Imprimer cet article

Le Carnet de Passages en Douane (CPD) est un document qui a été créé en 1913 pour simplifier les formalités douanières pour les touristes et les voyageurs motorisés. [ 1 ] Ce document est obligatoire dans un certain nombre de pays à travers le monde. [ 2 ] Sommaire 1 Utilit

wikipedia.org | 2019/8/14 13:29:39

Ancienne douane de Strasbourg Imprimer cet article

Strasbourg_l%27Ancienne_Douane_en_2013

L’ ancienne douane de Strasbourg («  d'r Kaaufhüs  » en alsacien) est un bâtiment situé dans la Grande Île – le cœur historique de la ville –, au bord de l' Ill , à proximité de la place du Corbeau et du musée historique . Elle fait face au musée alsacien situé sur

Histoire de la douane militaire (France) Imprimer cet article

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? La douane est issue de la Ferme générale , compagnie de financiers nommés par le pouvoir dont les employés, bien qu'agissant au nom du roi et autorisés pour certains à porter l'arme

wikipedia.org | 2019/2/23 19:24:26

Droit de douane environnemental Imprimer cet article

Un droit de douane environnemental ou tarifaire environnemental , aussi connu comme un «  tarif vert  » ou un «  téco-tarif  », est un tarif d'importation ou d'exportation sur les produits en provenance, ou encore envoyé de pays où la pollution de l'environnement est sous contrôl

wikipedia.org | 2017/7/25 5:53:27