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Résultats 1 - 10 sur un total 14 pour  Wikipedia / Directive Première / Wikipedia    (2014721 articles)

Directive Services Imprimer cet article

La directive du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur [ 1 ] , dite «  directive Services  » ou «  directive Bolkestein  », est une directive de l'Union européenne présentée initialement par l’ancien commissaire européen au Marché intérieur Frits

wikipedia.org | 2019/9/14 15:10:52

Directive cadre pour la protection des sols Imprimer cet article

Soil

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion . Cet article présente des problèmes à corriger ( liste ). Vous pouvez aider à l'améliorer

Directive concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Une première Directive de l' Union européenne (76/160/CEE) souvent dite «  Directive baignade  » a été votée en 1976 (l'un des premiers actes législatifs

wikipedia.org | 2019/10/5 12:24:10

Directive européenne équipements sous pression Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Directive sur les équipements sous pression Données clés Présentation Titre Directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil du 15 mai

wikipedia.org | 2018/10/6 17:10:49

Directive de l'Union européenne Imprimer cet article

2007_07_16_parlament_europejski_bruksela_26

Une directive est un acte normatif pris par les institutions de l' Union européenne . Avec les règlements , les décisions et les recommandations , les directives communautaires font partie du droit dérivé de l'Union européenne. À la différence d'un règlement communautaire qui

Directive RoHS Imprimer cet article

ROHS_Restriction_of_Hazardous_Substances_Directive_CE

La Directive européenne RoHS (2002/95/CE) [ 1 ] vise à limiter l'utilisation de dix [ 2 ] substances dangereuses, RoHS est l'acronyme de Restriction of Hazardous Substances [ 3 ] . Elle est complétée par la directive de 2008 sur les déchets Directive 2008/98/CE) [ 4 ] qui vise

Directive territoriale d'aménagement Imprimer cet article

La directive territoriale d'aménagement ( DTA ) ou, après la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, la directive territoriale d'aménagement et de développement durables ( DTADD ) est en France un document d'urbanisme de planification stratégique sur un échelon supra-régional, à moyen

wikipedia.org | 2019/2/25 0:17:13

Directive 2006/66/CE Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Directive 2006/66/CE concernant les batteries Données clés Présentation Titre Directive 2006/66/CE du Parlement européen et du Conseil relative

wikipedia.org | 2018/10/16 6:38:08

Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques Imprimer cet article

La Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques , adoptée sur la base de l’article 95 TCE sur l’harmonisation du marché intérieur, vise à définir une approche commune de l'attribution

wikipedia.org | 2019/10/5 12:26:00

Directive d'occupation de l'Allemagne JCS 1779 Imprimer cet article

La Directive d'occupation de l'Allemagne JCS 1779 désigne la directive du Joint Chiefs of Staff (JCS) au Commandant en chef des forces d'occupation américaines en Allemagne [ 1 ] . Dans sa révision 1 (JCS 1779/1) [ 2 ] , elle entre en vigueur le 15 juillet 1947, remplaçant la directive

wikipedia.org | 2018/12/9 17:55:35