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Résultats 1 - 10 sur un total 14 pour  Wikipedia / Directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques / Wikipedia    (2010571 articles)

Règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 Imprimer cet article

recommandations des projets correspondants . Le règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 est un règlement de l'Union européenne qui traite de la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques . Il abroge et remplace la directive 91

wikipedia.org | 2018/9/2 18:08:05

Chlorsulfuron Imprimer cet article

européenne  : cette substance active est en révision en vue de l'inscription à l’annexe I de la directive 91 414 CEE . pour la France  : cette substance active est autorisée dans la composition de préparations bénéficiant d’une autorisation de mise sur le marché . Caractéristique

wikipedia.org | 2019/1/31 13:27:53

Politique européenne des transports ferroviaires Imprimer cet article

La politique européenne des transports ferroviaires est lancée en 1991 avec la publication d'une toute première directive  : la directive 91 /440 CEE . L'objectif de la Commission dans le domaine ferroviaire est de parvenir à une libéralisation [ N 1 ] et à une régulation du march

wikipedia.org | 2019/4/8 11:11:56

Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles Imprimer cet article

Logo_FNSEA

La Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles ( FNSEA ), fondée en 1946 , est le syndicat professionnel majoritaire dans la profession agricole en France avec 55,31 % des votes aux élections aux chambres d’agriculture en 2019 [ 2 ] , dans la liste commune avec le syndicat

Bétacyfluthrine Imprimer cet article

phytopharmaceutiques : pour l’ Union européenne  : cette substance active est inscrite à l’annexe I de la directive 91 414 CEE par la directive 2003/31/CE. pour la France  : cette substance active est autorisée dans la composition de préparations bénéficiant d’une autorisation

wikipedia.org | 2019/1/18 12:56:07

Chlorméquat Imprimer cet article

européenne  : cette substance active est en révision en vue de l'inscription à l’annexe I de la directive 91 414 CEE . pour la France  : cette substance active est autorisée dans la composition de préparations bénéficiant d’une autorisation de mise sur le marché . Caractéristique

wikipedia.org | 2019/1/31 12:52:36

Cléthodime Imprimer cet article

européenne  : cette substance active est en révision en vue de l'inscription à l’annexe I de la directive 91 414 CEE . pour la France  : cette substance active est autorisée dans la composition de préparations bénéficiant d’une autorisation de mise sur le marché . Caractéristique

wikipedia.org | 2019/2/5 17:55:52

Oryzalin Imprimer cet article

œuvre de la troisième phase du programme de travail visé à l’article 8, paragraphe 2, de la directive 91 414 CEE et dressant une liste de substances actives à évaluer en vue de leur éventuelle inscription à l’annexe I de la directive sur les pesticides 91 414 CEE [ 1 ]

wikipedia.org | 2017/6/25 15:40:26

Mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique Imprimer cet article

La mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique est définie dans l' Union européenne par la directive communautaire 91 414 CEE du 15 juillet 1991 , comme suit : « toute remise à titre onéreux ou gratuit autre que remise pour le stockage et expédition consécutive en dehors

wikipedia.org | 2019/6/7 13:09:49

Régent TS Imprimer cet article

contenant du fipronil . La substance active du Régent TS, le fipronil , a été inscrite par la directive 2007/52/CE du 16 août 2007, en tant qu'insecticide destiné au traitement des semences, à l’annexe I de la directive 91 414 CEE des substances actives autorisées dans la composition

wikipedia.org | 2019/7/24 6:36:20