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Dictionnaire de l’ administration française La bibliothèque libre. Aller à : navigation , rechercher Maurice Block Dictionnaire de l’ administration française 1877 . book Dictionnaire de l’ administration française Maurice Block 1877 C Dictionnaire

Constantine, à l’est, telle était la division politique de l’Algérie à l’époque où l’armée française prit possession de la ville d’Alger. 2. Pendant les premiers temps de l’occupation, cette division, empruntée à la constitution naturelle du pays, a été maintenue

sont portées devant des tribunaux spéciaux. ( Voy. Prises .) C. Lavollée. Catégorie  : Dictionnaire de l’ administration française

rendue par le roi Charles VII, qui établit la première armée permanente. Ce fut pour la monarchie française une véritable conquête. Victoire de l’ordre sur l’anarchie, de l’intelligence sur la force brutale, elle assurait à la royauté la possession de l’avenir. Ce n’est

est permis d’augurer favorablement des promesses de l’avenir. Eug. Marie. Catégorie  : Dictionnaire de l’ administration française

prononcer, en vertu du décret du 29 décembre 1851, la fermeture des établissements. A. de F. administration comparée. En Angleterre, il faut une autorisation spéciale ( license ) pour mettre un billard à la disposition du public. Ce sont les juges de paix qui, dans leur réunion

d’amendes les personnes sans qualité qui ont usurpé les fonctions d’avoué. J. Alauzet. administration comparée. Dans la plupart des pays, l’avocat est en même temps avoué, mais en Angleterre la séparation est rigoureusement maintenue. On y distinguait autrefois l’ attorney

prérogatives , 17 à 21. chap. vi. obligations , 22 , 23. chap. vii. patente , 24 . Bibliographie. Administration comparée. CHAP. I. — HISTORIQUE. 2 . Antiquité et moyen âge . « Aussi ancienne que la magistrature, aussi nécessaire que la justice »  [1] , la fonction,

sont atteints. 6. L’organisation actuelle de l’établissement résulte d’un règlement d’ administration du 27 août 1853. La durée de l’enseignement est de 8 années ; le prix de la pension est de 1,000 fr. par an ; il peut être réduit à 800 fr. par décision ministérielle

Tous ces aumôniers sont nommés par le ministre de la guerre. ( O. 12 avril 1831, art. 17 et 31 ; 3 déc. 1832, art. 3.) 46. Il résulte de l’ordonnance du 3 décembre 1832, art. 10, et du règlement du 9 mars 1852, art. 20, que les fonctions des aumôniers des prisons et des maisons