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Résultats 1 - 10 sur un total 22 pour  Wikipedia / Départements français / Wikipedia    (2014721 articles)

Départements français d'Espagne Imprimer cet article

Les départements français d'Espagne furent une organisation du territoire conquis par le Premier Empire français en 1812 en Catalogne . Analogues aux autres départements français , leur annexion par la France ne fut jamais avalisée officiellement [ 1 ] et l'Empire les perdit

wikipedia.org | 2019/10/19 22:13:00

Prix des carburants dans les départements français d'Amérique Imprimer cet article

comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le prix des carburants dans les départements français d'Amérique est administré par les préfets , qui fixent le niveau maximum pour les consommateurs. Sommaire 1 Spécificités locales 2 Critiques et évolution

wikipedia.org | 2018/8/13 23:20:09

Liste des départements français classés par dépenses et endettement Imprimer cet article

Voici une liste des départements français détaillant les dépenses budgetaires et endettement en 2010 [ 1 ] . Nº Département Depenses budgetaires (M€) Depenses budgetaires par habitant Endettement (M€) Endettement par habitant 01 Ain 582,8 986 425,3 719,5 02 Aisne

wikipedia.org | 2019/3/20 11:56:21

Sénateurs représentant les Français établis hors de France Imprimer cet article

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la liste des tâches à accomplir en page de discussion . Les sénateurs représentant les Français établis hors de France , au nombre de 12, étaient jusqu'en 2012 les seuls parlementaires qui étaient élus à ce titre par ces Français . Depuis la réforme constitutionnelle de juillet

Contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales et de certains établissements publics français Imprimer cet article

Le contrôle de légalité est, en France, une procédure par laquelle le représentant de l'État ( préfet le plus souvent) s'assure de la conformité à la loi des actes pris par les collectivités territoriales et certains établissements publics . Le contrôle le plus connu est celui

wikipedia.org | 2019/10/26 2:29:31

Liste des ministres français des Outre-mer Imprimer cet article

Colonies ». Article connexe : Ministère des Outre-mer . Article connexe : Liste des ministres français de la Marine et des Colonies . Sommaire 1 Second Empire 2 Troisième République 3 État français (régime de Vichy) 4 Comité français de libération nationale 5

wikipedia.org | 2019/11/19 23:28:55

Portail:Droit français/Le saviez-vous Imprimer cet article

République française Droit constitutionnel Droit constitutionnel en France 3 Code civil français Ordalie Droit de cuissage Parlement (Ancien Régime) Histoire du droit Histoire du droit français 4 Fiançailles Pension alimentaire Accouchement sous X Filiation illégitim

wikipedia.org | 2019/10/18 16:17:32

Parc naturel régional du Vexin français Imprimer cet article

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Le parc naturel régional du Vexin français s'étend sur 98 communes des départements du Val-d'Oise et des Yvelines . Sommaire 1 Historique 2 Territoire 3 Actions 4 Découpage administratif du territoire du parc 4.1 Structures intercommunales 5 Notes et références

Étendue de l'Empire français en 1810 Imprimer cet article

Lippe avec le Rhin , jusqu’à Halteren [Où ?] , etc., font partie intégrante de l’Empire français  ; les dits pays formeront dix départements . Un autre sénatus-consulte de la même époque déclare le Valais réuni à l’Empire ; ce pays formera un département [ 1 ] Après

wikipedia.org | 2019/9/12 17:38:18

Élections sénatoriales de 2008 représentant les Français établis hors de France Imprimer cet article

recommandations des projets correspondants . Les élections sénatoriales représentant les Français établis hors de France ont eu lieu le dimanche 21 septembre 2008 [ 1 ] . Elles ont eu pour but d'élire les sénateurs représentant les Français résidant à l'étranger au Sénat

wikipedia.org | 2018/10/25 16:29:28