Départements français d'Espagne
Les départements français d'Espagne furent une organisation du territoire conquis par le Premier Empire français en 1812 en Catalogne . Analogues aux autres départements français , leur annexion par la France ne fut jamais avalisée officiellement [ 1 ] et l'Empire les perdit
Prix des carburants dans les départements français d'Amérique
comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le prix des carburants dans les départements français d'Amérique est administré par les préfets , qui fixent le niveau maximum pour les consommateurs. Sommaire 1 Spécificités locales 2 Critiques et évolution
Liste des départements français classés par dépenses et endettement
Voici une liste des départements français détaillant les dépenses budgetaires et endettement en 2010 [ 1 ] . Nº Département Depenses budgetaires (M€) Depenses budgetaires par habitant Endettement (M€) Endettement par habitant 01 Ain 582,8 986 425,3 719,5 02 Aisne
Sénateurs représentant les Français établis hors de France
la liste des tâches à accomplir en page de discussion . Les sénateurs représentant les Français établis hors de France , au nombre de 12, étaient jusqu'en 2012 les seuls parlementaires qui étaient élus à ce titre par ces Français . Depuis la réforme constitutionnelle de juillet
Contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales et de certains établissements publics français
Le contrôle de légalité est, en France, une procédure par laquelle le représentant de l'État ( préfet le plus souvent) s'assure de la conformité à la loi des actes pris par les collectivités territoriales et certains établissements publics . Le contrôle le plus connu est celui
Liste des ministres français des Outre-mer
Colonies ». Article connexe : Ministère des Outre-mer . Article connexe : Liste des ministres français de la Marine et des Colonies . Sommaire 1 Second Empire 2 Troisième République 3 État français (régime de Vichy) 4 Comité français de libération nationale 5
Portail:Droit français/Le saviez-vous
République française Droit constitutionnel Droit constitutionnel en France 3 Code civil français Ordalie Droit de cuissage Parlement (Ancien Régime) Histoire du droit Histoire du droit français 4 Fiançailles Pension alimentaire Accouchement sous X Filiation illégitim
Parc naturel régional du Vexin français
Le parc naturel régional du Vexin français s'étend sur 98 communes des départements du Val-d'Oise et des Yvelines . Sommaire 1 Historique 2 Territoire 3 Actions 4 Découpage administratif du territoire du parc 4.1 Structures intercommunales 5 Notes et références
Étendue de l'Empire français en 1810
Lippe avec le Rhin , jusqu’à Halteren [Où ?] , etc., font partie intégrante de l’Empire français ; les dits pays formeront dix départements . Un autre sénatus-consulte de la même époque déclare le Valais réuni à l’Empire ; ce pays formera un département [ 1 ] Après
Élections sénatoriales de 2008 représentant les Français établis hors de France
recommandations des projets correspondants . Les élections sénatoriales représentant les Français établis hors de France ont eu lieu le dimanche 21 septembre 2008 [ 1 ] . Elles ont eu pour but d'élire les sénateurs représentant les Français résidant à l'étranger au Sénat
