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Résultats 1 - 10 sur un total 1585 pour  Wikipedia / Décret / Wikipedia    (2014721 articles)

Décret Imprimer cet article

selon les recommandations des projets correspondants . Sur les autres projets Wikimedia : décret , sur le Wiktionnaire Un décret (du latin decretum , « décision ») est une décision émise par une autorité souveraine. Sommaire 1 Histoire 2 Types de décrets 3 Au

wikipedia.org | 2019/11/30 22:25:01

Décret (Belgique) Imprimer cet article

En Belgique , un décret est actuellement un acte législatif voté par un Parlement de Région ou de Communauté ou par l' assemblée de commission communautaire française (COCOF) [ 1 ] , promulgué et sanctionné par son Gouvernement ou collège et qui est comparable à la loi fédérale

wikipedia.org | 2019/3/1 12:59:59

Décret d'Allarde Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Décret d’Allarde Données clés Présentation Titre loi portant suppression de tous les droits d'aides, de toutes les maîtrises et jurandes et établissemen

wikipedia.org | 2019/4/8 11:38:27

Décret royal Imprimer cet article

Un décret royal peut désigner : un décret royal en Espagne  ; un dahir au Maroc ; Voir aussi les pages arrêté royal et sanction royale . Catégorie  : Homonymie

wikipedia.org | 2019/11/30 22:22:49

Décret Paysage Imprimer cet article

Jean_Claude_Marcourt

sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Jean Claude Marcourt en 2014. Le décret Paysage (aussi appelé décret Marcourt ), est une réforme de l'enseignement supérieur en Communauté française de Belgique promulguée le 7 novembre 2013. Il est entré en application

Décret infâme Imprimer cet article

Le décret infâme est le surnom donné au troisième des décrets institués par Napoléon Ier le 17 mars 1808 pour intégrer les Juifs dans la société française [ 1 ] . Ces dispositions qui étaient un retour partiel aux méthodes discriminatoires de l'Ancien Régime, prenaient effet

wikipedia.org | 2019/8/27 10:41:47

Friuli Grave Pinot Bianco superiore Imprimer cet article

des projets correspondants . Friuli Grave Pinot Bianco superiore DOC Friuli Grave Décret d’appellation 01/10/1985   Date de parution au Journal officiel italien 23/05/1986, n 118 Rendement ( raisin / hectare ) 130 q Rendement moût 70,0 % Taux d’alcool

wikipedia.org | 2019/8/23 17:37:44

Friuli Grave Chardonnay superiore Imprimer cet article

recommandations des projets correspondants . Friuli Grave Chardonnay superiore DOC Friuli Grave Décret d’appellation 01/10/1985   Date de parution au Journal officiel italien 23/05/1986, n 118 Rendement ( raisin / hectare ) 130 q Rendement moût 70,0 %

wikipedia.org | 2019/8/23 17:35:07

Friuli Grave Chardonnay riserva Imprimer cet article

recommandations des projets correspondants . Friuli Grave Chardonnay riserva DOC Friuli Grave Décret d’appellation 01/10/1985   Date de parution au Journal officiel italien 23/05/1986, n 118 Rendement ( raisin / hectare ) 130 q Rendement moût 70,0 % Taux

wikipedia.org | 2019/8/23 17:34:58

Friuli Grave Pinot Grigio riserva Imprimer cet article

recommandations des projets correspondants . Friuli Grave Pinot Grigio riserva DOC Friuli Grave Décret d’appellation 01/10/1985   Date de parution au Journal officiel italien 23/05/1986, n o  118 Rendement ( raisin / hectare ) 130 q Rendement moût 70,0 

wikipedia.org | 2019/8/23 17:38:00