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Résultats 1 - 10 sur un total 764 pour  Wikipedia / Débordements serbes à la suite d'une manifestation contre l'indépendance du Kosovo?dpl id=16163 / Wikipedia    (15651 articles)

Droit international public/Les actes juridiques non conventionnels Imprimer cet article

nations civilisées. Ce sont des actes juridiques obligatoires. On déduit les coutumes ou PGD soit du comportement des états soit d’une reconnaissance juridique par les ordres juridiques nationaux. Sous section 1. La coutume internationale Il faut réunir certains éléments. Quel est

wikibooks.org | 2018/6/15 20:07:25

Droit du travail/Le contenu et la forme du contrat de travail Imprimer cet article

Sections 1 Section 1 Les règles générales 1.1 §1 L’ordre public & le contenu du contrat de travail 1.1.1 A. Les 3 notions d’ordre public en droit social 1.1.1.1 1. L’ordre public de protection 1.1.1.2 2. La notion d’ordre public social 1.1.1.3 3. L’ordre

wikibooks.org | 2018/6/15 22:06:01

Pôles d'éco-citoyenneté/Des pôles d'éco-citoyennetés remarquables en-dehors du Nord-Pas-de-Calais Imprimer cet article

régions entre elles, il est plus utile de présenter d'autres maisons de l'environnement en dehors du Nord-Pas de Calais. Ces maisons sont là encore diverses, ne reçoivent pas les mêmes publics et sont surtout gérées par différents organismes : mairie, entreprise privée, association

wikibooks.org | 2017/7/23 11:40:19

Droit du travail/La représentation collective des salariés Imprimer cet article

Il faut constater que l’hostilité des employeurs à l’égard d’une représentation du personnel dans l’entreprise a profondément marqué le 19ème siècle. Cette représentation du personnel est le résultat de conflits sociaux parfois très durs qui ont donnés lieu à des modifications

wikibooks.org | 2011/8/17 7:36:12

Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités Imprimer cet article

matière contentieuse [ modifier | modifier le wikicode ] Les recours sont calqués sur ceux du contentieux administratif français, de manière empirique dès le XIXe siècle par la CE. La source principale du contentieux communautaire. Le recours en annulation [ modifier | modifier

wikibooks.org | 2015/11/18 21:00:03

Photographie/Personnalités/K/Yannis Kontos Imprimer cet article

Aujourd'hui 22/07/2017, le Wikilivre de photographie comporte 6 281 articles plan du chapitre en cours Index des noms de personnes Biographies, portfolios, publications, etc. A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z Voir aussi les éditeurs

wikibooks.org | 2017/7/22 23:44:58

Droit international public/L'État Imprimer cet article

L'État est le sujet originel du droit international. Le droit international s'est d'abord adressé à l'État. Le droit international définit les États, les conditions de leur existence et les éléments nécessaires à leur création. Sections 1 La définition de l'État 1.1

wikibooks.org | 2018/6/15 12:40:33