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Résultats 1 - 10 sur un total 23 pour  Wikipedia / Coutume de Paris / Wikipedia    (2014721 articles)

Coutume de Paris Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La Coutume de Paris est le recueil des lois civiles de la prévôté et de la vicomté de Paris , c'est-à-dire de l' Île-de-France et de la ville de Paris

wikipedia.org | 2019/11/21 9:05:55

Coutume de Normandie Imprimer cet article

CommentaireCoutumeNormandie

La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du X e  siècle et qui est resté en vigueur dans les îles Anglo-Normandes après la Révolution française . Comme les autres coutumes provinciales en France, elle a légalement cessé d'exister en 1804 avec

Coutume du Maine Imprimer cet article

La Coutume du Maine est un système légal apparu dans le Comté du Maine au début du Moyen Âge , puis dans la Province du Maine à partir du XV e  siècle . Sommaire 1 Féodalité 2 Réforme 2.1 Rédaction 2.2 Réforme de 1508 3 Liens 4 Bibliographie 5 Source

wikipedia.org | 2016/4/24 0:36:22

Coutume de Sens Imprimer cet article

La coutume de Sens désigne l'ensemble des règles de droit coutumier qui régissaient les rapports juridiques, économiques, familiaux et sociaux des habitants du Bailliage de Sens , dans ce qui était à l'époque le duché de Bourgogne . Il s'agit exclusivement de lois civiles, correspondant

wikipedia.org | 2019/11/21 9:07:49

Coutume de Bretagne Imprimer cet article

La coutume de Bretagne est l'ensemble des règles et usages en matière de droit reconnus en Bretagne sous l' Ancien Régime quoiqu'elle puisse comme toute coutume être contredite par des particularismes locaux. Elle appartient à la famille du droit dit common law . Elle s'est élaboré

wikipedia.org | 2019/2/16 15:20:19

Coutume de Bourbonnais Imprimer cet article

La Coutume de Bourbonnais est le recueil des dispositions du droit coutumier du duché de Bourbon , pays de coutume . Elle est rédigée en application de l'article 125 de l' ordonnance de Montils-lès-Tours prise par Charles VII en avril 1453 , qui prévoit la mise par écrit des coutumes

wikipedia.org | 2019/11/28 5:00:46

Coutume d'Auvergne Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La Coutume d'Auvergne est le recueil des lois civiles de la province d'Auvergne , rédigé par Antoine Duprat . Elle est ordonnée en 1510 par Lettres patentes

wikipedia.org | 2019/11/21 9:05:34

Certificat de coutume Imprimer cet article

Le certificat de coutume est d'après le glossaire du site du Ministère des affaires étrangères une « attestation d’un juriste étranger relative à l’existence, au contenu et à l’interprétation d’une loi étrangère. Lorsque, à l’occasion d’un litige, il y a lieu

wikipedia.org | 2016/7/29 21:15:10

Deux fois n'est pas coutume Imprimer cet article

Dans ce roman, Stephanie Plum a pour nouvelle proie Kenny Mancuso. Ce dernier a tiré dans le genou d'un pompiste. Mais malheureusement, ou plutôt heureusement pour Stephanie, Kenny ne s'est pas présenté au tribunal. Alors pour 10 000$, Stephanie part à la poursuite du tireur fou. De plus

wikipedia.org | 2013/1/14 23:24:05

Promenade du Bœuf Gras au Carnaval de Paris Imprimer cet article

Boeuf_Gras_1816

viellé » ou « violé » (promené au son de la vielle ou de la viole ), est une très ancienne coutume festive qui se déroule pendant le Carnaval de Paris . Elle consiste, pour les bouchers ou garçons bouchers parisiens , généralement déguisés en sauvages, sacrificateurs ou victimaires