-

Résultats 1 - 10 sur un total 235 pour  Wikipedia / Cours légal / Wikipedia    (2014721 articles)

Cours légal Imprimer cet article

Un moyen de paiement a cours légal sur un territoire (de l'ancien français, la monnaie courre). Généralement, ce terme signifie que personne ne peut refuser de le recevoir en paiement d'une dette libellée dans la même unité monétaire , et cela à sa valeur nominale . Historiquement

wikipedia.org | 2019/10/7 17:59:05

Liste des ambassadeurs d'Estonie en Bulgarie Imprimer cet article

L’ ambassadeur d'Estonie en Bulgarie est le représentant légal le plus important d' Estonie auprès du gouvernement bulgare. Il n'est pas résident, l'ambassade étant situé à Bucarest depuis 2017 et, auparavant à Vilnius (2011-2016), Sofia (2006-2012) et Varsovie (1999-2007)

wikipedia.org | 2018/11/4 23:04:37

Dépôt légal Imprimer cet article

National_library_and_new_parliament_house

Le dépôt légal est l'obligation légale ou l'incitation faite aux producteurs ou aux diffuseurs de déposer, dans la bibliothèque nationale du pays ou dans d'autres institutions désignées, un ou plusieurs exemplaires des documents qu'ils produisent ou diffusent. Il vise à assurer

Taux de l'intérêt légal en France Imprimer cet article

Le taux de l'intérêt légal est, en France , un taux d'intérêt s'appliquant, notamment, dans le cadre d'un prêt pour lequel un taux conventionnel n'a pas été fixé entre les parties (article 1907 du code civil ) [ 1 ] , ou comme dommages-intérêts résultant du retard dans l'exécutio

wikipedia.org | 2018/9/22 8:25:52

Fichier:Legal (Alberta) - logo.gif Imprimer cet article

Logo de la ville de Legal en Alberta. « The Town of Legal logo shows our biggest landmark, the water tower, and our two main agriculture crops wheat and alfalfa. Also shown is the grain and alfalfa plants and our beautiful landscape. » « Le logo de la ville de Legal montre notre plus

wikipedia.org | 2019/11/24 11:31:22

Liste des ambassadeurs d'Estonie en Autriche Imprimer cet article

L’ ambassadeur d'Estonie en Autriche est le représentant légal le plus important d' Estonie auprès du gouvernement autrichien. L'ambassade se situe à Vienne [ 1 ] . Sommaire 1 Ambassadeurs successifs 2 Sources 2.1 Références 2.2 Bibliographie 3 Articles connexes

wikipedia.org | 2018/11/5 2:34:29

Liste des ambassadeurs du Danemark en Estonie Imprimer cet article

L’ ambassadeur du Danemark en Estonie est le représentant légal le plus important du Danemark auprès du gouvernement estonien. Sommaire 1 Ambassadeurs successifs 2 Sources 2.1 Références 2.2 Bibliographie 3 Articles connexes Ambassadeurs successifs [ modifier |

wikipedia.org | 2018/11/4 22:14:09

Liste des ambassadeurs de Chypre en Espagne Imprimer cet article

L’ ambassadeur de Chypre en Espagne est le représentant légal le plus important de Chypre auprès du royaume d'Espagne. Sommaire 1 Ambassadeurs successifs 2 Sources 2.1 Références 2.2 Bibliographie 3 Articles connexes Ambassadeurs successifs [ modifier | modifier

wikipedia.org | 2018/11/4 19:11:07

Dépôt légal en France Imprimer cet article

France_Loir-et-Cher_Blois_Chateau_Facade_des_loges_02

Le dépôt légal en France est l’obligation légale faite aux producteurs et diffuseurs de documents de les déposer auprès des organismes dépositaires, qui sont tenus de les conserver et de les signaler. Sommaire 1 Historique 1.1 Ancien Régime 1.2 Depuis la Révolution

Ngouri Legal Goro Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Ngouri Legal Goro Administration Pays   Cameroun Région Adamaoua Département Faro-et-Déo Démographie Population 874  hab.

wikipedia.org | 2018/12/4 7:08:41