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Résultats 1 - 10 sur un total 135 pour  Wikipedia / Cour des comptes (France) / Wikipedia    (2014465 articles)

Cour des comptes (France) Imprimer cet article

Mollien

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Cour des comptes Histoire Fondation Chambre des comptes (ordonnance royale de 1319 ) Cour des comptes (loi du 16 septembre 1807 et décret impérial du 28 septembre 1807 ) Cadre

Cour des comptes (Luxembourg) Imprimer cet article

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Au Grand-Duché de Luxembourg , la Cour des comptes (en luxembourgeois  :  Rechnungshaff et en allemand  :  Rechnungshof ), contrôle la gestion financière des organes, administrations et services de l'État. Sommaire 1 Historique 2 Organisation 2.1 Le collège de la Cour

Liste des premiers présidents de la Cour des comptes (France) Imprimer cet article

Cour_des_Comptes_robe_du_premier_president_050917_100424

Le premier président de la Cour des comptes est, en France , le plus haut magistrat de la Cour des comptes , assurant sa direction générale. Sommaire 1 Rôle 2 Liste des premiers présidents 3 Source 4 Notes et références 5 Voir aussi Rôle [ modifier | modifier le

Chambre des comptes de Provence Imprimer cet article

La Chambre des comptes de Provence était, sous l'Ancien Régime, une cour souveraine spécialisée dans les affaires de finance du comté de Provence . Sommaire 1 Historique 1.1 Sous les comtes de Provence 1.2 Le comté de Provence dans le royaume de France 2 Composition de

wikipedia.org | 2018/8/14 18:48:50

Cour des aides de Dijon Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La Cour des aides de Dijon est une Cour souveraine de l'Ancien régime. Elle a été réunie successivement à la Chambre des comptes de Bourgogne puis au

wikipedia.org | 2019/5/31 6:01:07

Cour des comptes (Tunisie) Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Cour des comptes Juridiction   Tunisie Type Cour des comptes Langue Arabe Création 1959 Siège 25, avenue de la Liberté 1002 Tunis

wikipedia.org | 2019/2/16 4:46:09

Cour des comptes de Mauritanie Imprimer cet article

La Cour des comptes est une juridiction financière prévue par la constitution en Mauritanie , chargée principalement de contrôler la régularité des comptes publiques de l'État, des établissements publics nationaux, des entreprises publiques ainsi que des organismes privés bénéfician

wikipedia.org | 2015/12/16 1:41:42

Cour des comptes (Genève) Imprimer cet article

La Cour des Comptes de l'État de Genève est une institution créée en 2006. Ses missions sont de réviser les comptes de l'État genevois et de réaliser des audits et évaluations des politiques publiques. Sommaire 1 Missions et fonctionnement 1.1 Bases légales, missions et

wikipedia.org | 2019/3/31 0:16:46

Cour des comptes (Côte d'Ivoire) Imprimer cet article

) selon les recommandations des projets correspondants . Pour les articles homonymes, voir Cour des comptes . La Cour des comptes située à Abidjan est une juridiction administrative ivoirienne , chargée principalement de juger la régularité des comptes publics , contrôler

wikipedia.org | 2019/9/28 23:57:07

Cour des comptes (Maroc) Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Cour des Comptes Situation Type Juridiction financière Siège Rue Attoute, Secteur 10, Hay Ryad , Rabat Coordonnées 33° 57′ 36″ N

wikipedia.org | 2019/2/16 22:34:42