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Résultats 1 - 10 sur un total 140 pour  Wikipedia / Cour d'appel de Paris / Wikipedia    (2014721 articles)

Cour administrative d'appel de Paris Imprimer cet article

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Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Cour administrative d appel de Paris Histoire Fondation 1988 Cadre Sigle CAA de Paris Organisation Président Patrick Frydman ( d ) Site web paris cour -administrative

Cour du Québec Imprimer cet article

Logo_CourQuebec

La Cour du Québec est un tribunal québécois qui a compétence en première instance en matière civile, criminelle et pénale ainsi que dans les matières relatives à la jeunesse. Elle siège également en matière administrative et en appel , dans les cas prévus par la loi. Sommaire

Robe des gens de justice Imprimer cet article

ICJ_-_CJI_Robes

et parquets y attachés 2.1.1 Les magistrats 2.1.2 Les membres des greffes 2.2 Cours d appel , cours du travail et parquets attachés 2.2.1 Les magistrats 2.2.2 Les membres des greffes 2.3 Cour de cassation 2.3.1 Les magistrats 2.3.2 Les membres des greffes 3 Suisse

Cour d'appel de Reims Imprimer cet article

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les recommandations des projets correspondants . Dans la rue des Capucins, le bâtiment de la Cour d appel . La cour d appel de Reims connaît des affaires jugées par les tribunaux de son ressort qui s'étend sur les départements des Ardennes , de l' Aube , et de la Marne . Sommaire

Cour d'appel (Italie) Imprimer cet article

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En Italie , la Cour d appel est un juge de la juridiction judiciaire. En règle générale, la Cour est l’organe judiciaire (civil et pénal) de deuxième instance pour les décisions rendues par le Tribunale ordinario et le Tribunale per i minorenni (Tribunal pour mineurs) ; de plus

Cour administrative d'appel de Marseille Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Cour administrative d appel de Marseille Histoire Fondation 1 er septembre 1997 Organisation Président Laurence Helmlinger ( d ) modifier - modifier le code

wikipedia.org | 2019/11/21 19:58:14

Cour d'appel de Chambéry Imprimer cet article

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La cour d appel de Chambéry est une juridiction française qui siège au chef-lieu du département de la Savoie . Elle connaît des affaires jugées par les tribunaux de son ressort qui s'étend sur les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie . Sommaire 1 Siège 2 Histoire

Cour suprême (Guinée) Imprimer cet article

La Cour suprême de république de Guinée est l'instance la plus élevée de l'appareil de justice du pays. Elle connaît des recours exercés contre les arrêts rendus par les cours d'appels , ou encore contre les jugements rendus, en dernier ressort, par les tribunaux de première instance

wikipedia.org | 2019/7/27 17:07:31

Organisation juridictionnelle (Luxembourg) Imprimer cet article

leur compétence et en prévoyant une série de garanties de procédure. Il y a au Luxembourg une Cour constitutionnelle , ainsi que deux ordres de juridictions : un ordre judiciaire connaissant les litiges civils, la matière pénale et les contestations relatives aux droits politiques

wikipedia.org | 2019/6/6 18:22:50

Cour suprême du Bangladesh Imprimer cet article

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La Cour suprême du Bangladesh ( bengali  :  বাংলাদেশ সুপ্রীম কোর্ট ) est la plus haute cour de justice du Bangladesh . Elle est composée de la High Court Division (Haute Cour ) et de la Appellate Division (Division d appel ) et a été crée