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Résultats 1 - 10 sur un total 1165 pour  Wikipedia / Cotisation foncière des entreprises / Wikipedia    (2014721 articles)

Cotisation foncière des entreprises Imprimer cet article

correspondants . Pour les articles homonymes, voir CFE . Ne doit pas être confondu avec taxe foncière . La cotisation foncière des entreprises ( CFE ) est un impôt local créé en France par la loi de finances pour 2010 [ 1 ] . Elle remplace, avec la cotisation sur la valeur

wikipedia.org | 2019/6/17 15:23:25

Ameuvelle Imprimer cet article

Ameuvelle1(88)

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Taxe foncière Imprimer cet article

La taxe foncière est un impôt local dû tous les ans par le propriétaire d'un bien immobilier. Sommaire 1 Comparaisons 2 En Belgique 3 En France 3.1 Dispositions communes aux taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties 3.2 Taxe foncière sur les propriét

wikipedia.org | 2019/11/11 2:39:57

Céret Imprimer cet article

Ceret

Connue pour son musée d'art moderne , ses cerises et sa tradition tauromachique , la ville dont les premières mentions remontent à 814 fut un lieu de négociation du traité des Pyrénées ( 1659 ). Sommaire 1 Géographie 1.1 Localisation 1.2 Communes limitrophes 1.3 Géologie

Beaufremont Imprimer cet article

Beaufremont_vue_g%C3%A9n%C3%A9rale

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Morsiglia Imprimer cet article

Morsiglia-Pecorile-4

Morsiglia est une commune au nord-ouest du Cap Corse , dans le canton de Capobianco , l'une des dix-huit communes regroupées dans la communauté de communes du Cap Corse . Elle est située sur la côte occidentale du Cap, au sud de Centuri et au nord de Pino . Communes limitrophes

Lautenbach Imprimer cet article

Lautenbach,_Mairie

Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d' Alsace . Sommaire 1 Géographie 1.1 Écarts et lieux-dits 1.2 Cours d’eau 2 Histoire 2.1 La patrie de Manegold de Lautenbach 2.2 La communauté se reconstitue en chapitre de chanoines augustins 2.3 Les

Lamballe Imprimer cet article

Lamballe_Museum

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations du projet des communes de France . Lamballe Le musée Mathurin-Méheut situé à Lamballe. Blason Administration Pays France Région Bretagne Département Côtes

Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume Imprimer cet article

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La communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume regroupe neuf communes du département du Var . Sommaire 1 Histoire 2 Territoire communautaire 2.1 Localisation 2.2 Géologie et relief 3 Composition 3.1 Démographie 4 Administration 4.1 Siège 4.2 Conseil communautaire

Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises Imprimer cet article

La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) est un impôt local créé en France par la loi de finances pour 2010 [ 1 ] . Elle est un composant, avec la cotisation foncière des entreprises (CFE), de la contribution économique territoriale (CET) qui a remplacé la

wikipedia.org | 2017/5/31 2:09:47