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Résultats 1 - 10 sur un total 91 pour  Wikipedia / Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains / Wikipedia    (2010049 articles)

Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains Imprimer cet article

projets correspondants . Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion . Convention sur la lutte contre la traite des êtres humains Données clés Présentation Référence STCE n o  197 Organisation internationale Conseil de l'Europe Territoire

wikipedia.org | 2018/12/10 10:03:07

Conseil de l'Europe Imprimer cet article

Council_of_Europe_Palais_de_l%27Europe

Le Conseil de l’Europe (en anglais, Council of Europe ou COE ) est une organisation intergouvernementale instituée le 5 mai 1949 par le traité de Londres . C’est une organisation internationale qui rassemble 820 millions de ressortissants de 47 États membres, par le biais des

Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels Imprimer cet article

La Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels est un traité multilatéral   (en) du Conseil de l'Europe amenant les États signataires à s'entendre pour criminaliser certaines formes d' abus sexuels envers les enfants

wikipedia.org | 2018/11/20 14:43:21

Relations entre le Conseil de l'Europe et l'Union européenne Imprimer cet article

( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Relations entre le Conseil de l'Europe et l'Union européenne      Conseil de l'Europe      Union européenne modifier   Les relations entre le Conseil de l'Europe et l' Union européenne

wikipedia.org | 2018/8/8 9:42:04

Portail:Conseil de l'Europe Imprimer cet article

Le Conseil de l'Europe est une organisation internationale composée de quarante-sept États membres . Par le biais des normes juridiques dans les domaines de la protection des droits de l'homme, du renforcement de la démocratie et de la prééminence du droit en Europe, c’est une organisation

wikipedia.org | 2018/8/6 16:18:45

Portail:Conseil de l'Europe/Généralités Imprimer cet article

Le Conseil de l'Europe est une organisation internationale composée de quarante-sept États membres . Par le biais des normes juridiques dans les domaines de la protection des droits de l'homme, du renforcement de la démocratie et de la prééminence du droit en Europe, c’est une organisation

wikipedia.org | 2018/8/8 9:35:07

États membres et observateurs du Conseil de l'Europe Imprimer cet article

Les États membres et observateurs du Conseil de l'Europe sont l'ensemble des États participants aux travaux de cette organisation régionale . Sommaire 1 Statuts au sein de l'organisation 1.1 Membre 1.1.1 Dispositions statutaires 1.1.2 Conditions d'adhésion 1.1.2.1 Conditions

wikipedia.org | 2018/8/4 12:57:41

Conseil européen de Laeken (2001) Imprimer cet article

Le Conseil européen de Laeken a eu lieu en 2001. Il a été marqué par la Déclaration finale des chefs de gouvernement réunis au sein du Conseil de l'UE , dite Déclaration de Laeken sur l'avenir de l'Europe, qui a convoqué la Convention sur l'avenir de l'Europe , présidée par Valér

wikipedia.org | 2012/5/1 21:38:03

Convention sur l'avenir de l'Europe Imprimer cet article

La Convention sur l'avenir de l'Europe , ou Convention européenne est une convention , c'est-à-dire une institution provisoire, créée à l'issue du Conseil européen de Laeken en décembre 2001 . Inspirée de la Convention de Philadelphie qui mena à l'adoption de la Constitution

wikipedia.org | 2019/2/13 22:36:22

Prix des droits de l'homme de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Imprimer cet article

Le prix des droits de l'homme de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) [ 1 ] , jadis appelé prix européen des droits de l'homme jusqu'à l'adoption de la recommandation 1462 (2000) par la Commission permanente le 17 mai 2000 [ 2 ] , est décerné par l' Assemblée parlementaire

wikipedia.org | 2018/7/30 8:44:51