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Résultats 1 - 10 sur un total 8000 pour  Wikipedia / Constitution / Wikipedia    (2006561 articles)

Constitution Imprimer cet article

Pnyx

Une constitution est une loi fondamentale [ 1 ] qui fixe l'organisation et le fonctionnement d'un organisme, généralement d'un État ou d'un ensemble d'États [ 2 ] [réf. non conforme] . La valeur de la Constitution d'un État varie selon le régime en place, elle a généralement

Constitution tunisienne de 2014 Imprimer cet article

La Constitution tunisienne de 2014 ( arabe  :  2014 دستور تونس ) est adoptée le 26 janvier 2014 par l' Assemblée constituante élue le 23 octobre 2011 à la suite de la révolution qui renverse le président Zine el-Abidine Ben Ali . Elle succède le 10 février 2014

wikipedia.org | 2019/2/24 17:36:35

Constitution Yusin Imprimer cet article

Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Park Chung-Hee fait voter la constitution Yusin par référendum en octobre 1972. Elle est approuvée à 92,3 % par l'assemblée. La Corée du Sud reste sous cette constitution durant 7 ans. L’assassinat de Park Chung

wikipedia.org | 2019/4/24 20:05:40

Constitution française du 3 septembre 1791 Imprimer cet article

Constitution_de_1791._Page_1_-_Archives_Nationales_-_AE-I-10-1

Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références à l'aide d' appels de notes . Constitution de 1791 Monarchie constitutionnelle Données clés Constitution de 1791 conservée aux Archives nationales Présentation Titre Constitution française du 3 septembre

Constitution romaine Imprimer cet article

Une réorganisation et une clarification du contenu est nécessaire. Discutez des points à améliorer en page de discussion . Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (mai 2012) . Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web

wikipedia.org | 2016/8/5 1:38:07

Constitution française du 4 novembre 1848 Imprimer cet article

Constitution_de_1848_Page_1_-_Archives_Nationales_-_AE-I-29

La Constitution de 1848 est la constitution votée en France le 4 novembre 1848 par l' Assemblée nationale , organe constituant , régissant la II e République , proclamée les 24 février et 4 mai 1848 . Elle fut abrogée le 14 janvier 1852 par la promulgation de la constitution

Constitution de la République romaine Imprimer cet article

Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Améliorez-le , discutez des points à améliorer ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} . Cet article ou cette section provient essentiellement de Abbot (1901), ou recopie cette

wikipedia.org | 2018/11/22 20:19:25

Constitution des États-Unis Imprimer cet article

Constitution_of_the_United_States,_page_1

La Constitution des États-Unis est, selon ses propres termes, la « loi suprême du pays ». Acceptée le 17 septembre 1787 par une convention réunie à Philadelphie , elle s'applique depuis le 4 mars 1789 . Modifiée par vingt-sept amendements , elle est une des plus anciennes constitutions

Traité établissant une constitution pour l'Europe Imprimer cet article

ConstitutionEurope

décision PàS). Utilisez ce texte : {{Fusion technique|Appel des 200|Traité établissant une constitution pour l'Europe}} 2. Important  : ajoutez une section dans Fusion technique . Utilisez ce texte : == [[Appel des 200]] et [[Traité établissant une constitution pour l

Constitution du 5 fructidor an III Imprimer cet article

Minute_originale_de_la_Constitution_de_l%27an_III,_d%C3%A9cr%C3%A9t%C3%A9e_le_5_fructidor_an_III_(22_ao%C3%BBt_1795)._Page_de_titre_-_Archives_Nationales_-_AE-I-10-12

) Entrée en vigueur 26 octobre 1795 Abrogation 1799 Lire en ligne Consulter Constitution du 6 messidor an I (inappliquée) Constitution de l'an VIII ( Consulat ) modifier le préambule La Constitution de la République française du 5 fructidor an III est la constitution