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Résultats 1 - 10 sur un total 3907 pour  Wikipedia / Constitution / Wikipedia    (2014721 articles)

Constitution de la Pologne Imprimer cet article

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Constitution de la République de Pologne Données clés Présentation Titre (pl) Konstytucja Rzeczypospolitej Polskiej Pays Pologne Langue(s) officielle(s) Polonais

wikipedia.org | 2019/9/22 19:40:52

Constitution du Togo Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La constitution actuelle du Togo est la quatrième ; elle a été adoptée par référendum le 27 septembre 1992 et révisée par la loi n° 2002-029 du 31

wikipedia.org | 2019/2/13 12:47:22

Constitution d'Andorre Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Constitution d'Andorre Données clés Présentation Titre Constitució d’Andorra Pays Andorre Langue(s) officielle(s) Catalan Type

wikipedia.org | 2019/11/13 10:55:23

Constitution des Comores Imprimer cet article

Moroni,_Comoros

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Constitution des Comores Données clés Présentation Titre Constitution de l'Union des Comores Pays   Comores Type Constitution Branche

Constitution yéménite de 1990 Imprimer cet article

La Constitution yéménite de 1990 est la loi fondamentale du Yémen de 1990 à 2011 . Sommaire 1 Histoire 2 Pages connexes 3 Notes et références 4 Liens externes Histoire [ modifier | modifier le code ] Conformément à l'accord de Sanaa, une constitution unitaire est

wikipedia.org | 2018/11/5 21:47:19

Constitution d'États Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Constitution d'États Données clés Présentation Titre Ordonnance royale grand-ducale du 16 octobre 1841, N° 18 B, portant promulgation de la Constitution

wikipedia.org | 2018/11/12 10:06:58

Constitution espagnole Imprimer cet article

La constitution espagnole peut désigner : La constitution de Bayonne  ; la constitution espagnole de 1812 , non appliquée par Ferdinand VII  ; la constitution espagnole de 1837 , qui établit la monarchie constitutionnelle et se fonde sur la souveraineté nationale  ; la constitution

wikipedia.org | 2019/9/23 20:49:01