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Résultats 1 - 10 sur un total 26 pour  Wikipedia / Conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon / Wikipedia    (2010403 articles)

Conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon Imprimer cet article

Le conseil territorial de Saint Pierre -et Miquelon est l'assemblée délibérative unique gérant la collectivité d'outre-mer de Saint Pierre -et Miquelon . Appelé conseil général avant juillet 2007, il est constitué de 19 conseillers élus pour cinq ans. Le dernier renouvellement

wikipedia.org | 2019/6/20 8:00:57

Conseil territorial de l'emploi Imprimer cet article

Le conseil territorial de l'emploi est, en France , une institution consultative contribuant au service public de l'emploi dans certaines collectivités territoriales d’outre-mer à statut particulier. Sommaire 1 Le conseil territorial de l’emploi en France 1.1 Mission

wikipedia.org | 2015/12/8 2:28:50

Saint-Pierre-et-Miquelon Imprimer cet article

Jacques_cartier

L'archipel est composé de deux îles principales : Saint Pierre , la plus petite qui abrite cependant 86 % de la population, ainsi que Miquelon constituée de trois presqu'îles. D'autres petites îles et îlots non habités font partie de l'archipel (la souveraineté sur l' Île Verte

Conseil économique, social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie Imprimer cet article

Le Conseil économique, social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie ( CESE-NC ) est la quatrième institution de la collectivité française particulière de Nouvelle-Calédonie , après le Congrès , le gouvernement et le Sénat coutumier , et devant les Conseils coutumiers [ 1

wikipedia.org | 2019/5/19 8:07:30

Miquelon-Langlade Imprimer cet article

Vue_de_Miquelon

Avec une population de 641 habitants, Miquelon -Langlade est la moins peuplée des deux communes (10 % de la population totale de l'archipel). Toute la population de l'île est regroupée dans le village de Miquelon dans le nord de l'île. Le village de Miquelon est situé au sud de la

Conseil économique, social et environnemental régional Imprimer cet article

En France , un conseil économique, social et environnemental régional ( CESER ) est l’ institution consultative présente dans chaque région et collectivité territoriale assimilée. Connu comme conseil économique et social régional (CESR) avant la loi du 12 juillet 2010 portant

wikipedia.org | 2019/10/4 22:39:47

Liste des sénateurs de Saint-Pierre-et-Miquelon Imprimer cet article

La collectivité d'outre-mer de Saint Pierre -et Miquelon élit un sénateur . Les grands électeurs sont les membres du Conseil territorial de Saint Pierre -et Miquelon , les conseillers municipaux des deux communes de l'archipel, Saint Pierre et Miquelon , le député sortant et

wikipedia.org | 2019/9/26 1:05:53

Conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l'éducation de Martinique Imprimer cet article

Le conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l’éducation de Martinique ( CESECEM ) est l’ institution consultative de la collectivité territoriale de Martinique . Composé de 68 membres, il succède aux deux organes consultatifs du conseil régional , le conseil

wikipedia.org | 2019/8/12 14:33:23

Conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy Imprimer cet article

Le conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy ( CESCE ) est l’ institution consultative de la collectivité de Saint-Barthélemy . Composé de 15 membres, il est créé par la loi organique du 21 février 2007 , qui le place sous la tutelle de l’assemblé

wikipedia.org | 2019/9/21 7:58:17

Élections territoriales de 2012 à Saint-Pierre-et-Miquelon Imprimer cet article

Annick_Girardin_(cropped)

Les élections territoriales de 2012 à Saint Pierre -et Miquelon se sont tenues le 18 mars 2012 . Elles visent à renouveler le conseil territorial de la collectivité de Saint Pierre -et Miquelon , composé de 19 élus, 15 pour la circonscription de Saint Pierre et 4 pour celle