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Résultats 1 - 10 sur un total 13 pour  Wikipedia / Conseil territorial de Saint-Martin / Wikipedia    (2010432 articles)

Conseil territorial de Saint-Martin Imprimer cet article

Le Conseil territorial de Saint Martin comporte 23 sièges dont les membres sont élus pour cinq ans au scrutin de liste à deux tours dans une unique circonscription électorale . La liste ayant recueilli au premier tour la majorité absolue des voix et un nombre de suffrages égal au quart

wikipedia.org | 2019/7/31 14:15:32

Politique à Saint-Martin Imprimer cet article

tour, soit 1 100 voix de moins que Nicolas Sarkozy [ 1 ] . Le groupe Union pour le Progrès au conseil territorial avec 16 élus sur 23 a éclaté au cours de la première mandature. Le premier conflil est provoqué par l’arrêt du Conseil d’État destituant Louis-Constant Fleming

wikipedia.org | 2019/10/15 12:11:59

Canton de Saint-Martin-d'Auxigny Imprimer cet article

améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Canton de Saint Martin -d'Auxigny Situation du canton de Saint Martin -d'Auxigny dans le département de Cher . Administration Pays   France Région Centre-Val de Loire Département

wikipedia.org | 2019/3/21 7:58:48

Conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon Imprimer cet article

Le conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon est l'assemblée délibérative unique gérant la collectivité d'outre-mer de Saint-Pierre-et-Miquelon . Appelé conseil général avant juillet 2007, il est constitué de 19 conseillers élus pour cinq ans. Le dernier renouvellement

wikipedia.org | 2019/6/20 8:00:57

Jacques J. P. Martin Imprimer cet article

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sud de Paris, puis cadre chez Kodak - Pathé en 1967 . Il succède en 1988 à Roland Nungesser au Conseil général du Val de Marne. En 1989, il entre au Conseil municipal en tant qu'adjoint au maire. Il est mandaté dès 2001 par les citoyens de Nogent-sur-Marne afin d'assurer les services

Conseil territorial de Saint-Barthélemy Imprimer cet article

Le conseil territorial de Saint-Barthélemy est l'assemblée délibérative unique gérant la collectivité d'outre-mer de Saint-Barthélemy (Antilles françaises) . Il est constitué de 19 conseillers territoriaux . Sommaire 1 Présentation 2 Élections 2.1 Élection du 1 er

wikipedia.org | 2019/6/20 8:37:48

Daniel Gibbs Imprimer cet article

université de Paris Assas [ 2 ] . Il entre en 1996 à la SCP Mouial, notaires associés à Saint Martin , d'abord comme notaire stagiaire puis à partir de 2000 comme notaire assistant [ 2 ] . Carrière politique [ modifier | modifier le code ] De 2001 à 2007, il est adjoint au maire

wikipedia.org | 2019/10/11 23:46:14

Conseil territorial de l'emploi Imprimer cet article

Le conseil territorial de l'emploi est, en France , une institution consultative contribuant au service public de l'emploi dans certaines collectivités territoriales d’outre-mer à statut particulier. Sommaire 1 Le conseil territorial de l’emploi en France 1.1 Mission

wikipedia.org | 2015/12/8 2:28:50

Conseil territorial Imprimer cet article

Le Conseil territorial désigne dans les collectivités d'outre-mer françaises , l'assemblée délibérative unique gérant le territoire en question, et disposant de l'essentiel des compétences d'un conseil régional , un conseil général , et dans certains cas d'un conseil municipal

wikipedia.org | 2015/12/8 2:27:49

Conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy Imprimer cet article

Le conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy ( CESCE ) est l’ institution consultative de la collectivité de Saint-Barthélemy . Composé de 15 membres, il est créé par la loi organique du 21 février 2007 , qui le place sous la tutelle de l’assemblé

wikipedia.org | 2019/9/21 7:58:17