-

Résultats 1 - 10 sur un total 245 pour  Wikisource / Conseil régional de la Martinique / Wikisource    (1821697 articles)

Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne Imprimer cet article

SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D’ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS, (1) DÉTERMINÉS à établir

wikisource.org | 2018/9/20 15:10:55

Instruction générale relative à l’état civil du 11 mai 1999 Imprimer cet article

L'instruction générale relative à l'état civil élaborée en 1955 a regroupé en un seul document les multiples dispositions législatives et réglementaires, circulaires et décisions jurisprudentielles antérieures relatives à l'état civil. Périodiquement mise à jour et complétée

wikisource.org | 2010/10/18 11:18:36

Les Antilles françaises en 1893 Imprimer cet article

opinion et des pouvoirs publics. A s’en tenir aux Antilles françaises, la Guadeloupe et la Martinique , par les intérêts qu’elles représentent et par les traditions qu’elles ont conservées, par leur état social et politique comme par leur agriculture et leur industrie, par leur

wikisource.org | 2019/11/27 8:04:05

Déclaration de Basse-Terre Imprimer cet article

Les présidents des régions de Guadeloupe , Guyane , Martinique , réunis à Basse-Terre , le 1 er décembre 1999 constatent : La dégradation continuelle depuis de nombreuses années de la situation de leurs régions, illustrée notamment par : Une destruction systématique de l

wikisource.org | 2016/12/21 5:09:08

Encyclopédie anarchiste/Salaire - Santé Imprimer cet article

Au cours de l’étude que j’ai consacrée : Chère (la vie) (pp. 330 à 332 de l’ Encyclopédie anarchiste ), j’ai montré quelle était la différence existant entre le salaire nominal et le salaire réel , en faisant intervenir, précisément, ce facteur : le coût de la vie

wikisource.org | 2019/6/15 6:53:47

Affaire des déportés de la Martinique Imprimer cet article

20 c. On souscrit, pour le tout, sur le pied de 5 fr. MÉMOIRE POUR LES DÉPORTÉS DE LA MARTINIQUE . Latet jus privatum sub tutela juris publici. Bacon , Aphorism. 3. (Il n’y a pas de droits privés, là où il n’y a pas d’institutions publiques.) « On n’est coupable que

wikisource.org | 2019/9/20 8:10:42

La Martinique et l’Atlantide Imprimer cet article

La catastrophe de Saint-Pierre a fait craindre la destruction totale de la Martinique sous l’action combinée des flammes volcaniques et des tremblements de terre. Le fléau, non content des milliers de victimes qui avaient succombé dans ce premier acte de l’effroyable tragédie soudainement

wikisource.org | 2011/2/18 14:45:10

Vocabulaire de Français Régional Imprimer cet article

Les Mots et Expressions employés se réfèrent à une situation donnée. Mes souvenirs nous rapportent à celle du pays avant la guerre de 1914. Actuellement, les choses ont changé, en particulier par suite du perfectionnement technique de la culture. Assez fréquemment, j'aurai à noter

wikisource.org | 2010/10/19 17:42:43

Page:Affaire des déportés de la Martinique, 1824.djvu/195 Imprimer cet article

C’est pour que le gouvernement prononce sur le droit, de retour ; si on ne faisait pas justice, les supplians seraient obligés de réaliser leurs fortunes, et d’abandonner une ingrate patrie qui leur aurait refusé la protection de ses lois et des juges. Mais quant à la déportation

wikisource.org | 2019/9/19 12:40:41

Page:Affaire des déportés de la Martinique, 1824.djvu/126 Imprimer cet article

sur le régime des colonies par les autorités auxquelles le roi, a confié le gouvernement de la Martinique , et encore bien moins de connaître de l’exécution des décisions qui ont été prononcées par ces autorités. Je ne puis donc que vous renvoyer à qui de droit pour vous pourvoir

wikisource.org | 2019/9/19 13:45:24