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Résultats 1 - 10 sur un total 153 pour  Wikipedia / Conseil national de l'air / Wikipedia    (2002123 articles)

Conseil national de l'air Imprimer cet article

Le Conseil national de l air (CNA) est une autorité de concertation, de consultation et de propositions dans le domaine de la lutte contre la pollution de l air et l'amélioration de la qualité de l air . Il peut être saisi pour avis par le ministère de l'Écologie, de l'Énergie

wikipedia.org | 2019/2/13 0:10:52

Conseil national (Autriche) Imprimer cet article

Nationalrat

Le Conseil national ( Nationalrat en allemand ) est la chambre basse du Parlement autrichien . Le Parlement comprend également la chambre haute, le Conseil fédéral représentant les diètes des Länder au niveau fédéral. Selon la Constitution fédérale de l'Autriche , les deux

Conseil national (gouvernement de Vichy) Imprimer cet article

Le Conseil national est une assemblée consultative créée le 22 janvier 1941 [ 1 ] par le gouvernement de Vichy , en France, à l'initiative de Pierre-Étienne Flandin . Il s’agit d’une « vaste cellule de réflexion du régime de Vichy destinée à rechercher les moyens d’améliore

wikipedia.org | 2019/7/26 12:52:00

Conseil national de la sécurité routière Imprimer cet article

Le Conseil national de la sécurité routière , ou CNSR , a été créé par décret le 28 août 2001 . Cet organisme, composé d'élus, d'associations, d'entreprises et d'administrations, a été créé pour être un lieu de débats et une instance de conseil pour le gouvernement en

wikipedia.org | 2018/10/13 15:35:15

Conseil national (Namibie) Imprimer cet article

Parlament_Windhuk

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le Conseil national de Namibie (en anglais , National Council ) est la chambre haute du Parlement de Namibie. Sommaire 1 Fonctions 2 Composition

Conseil national de la République slovaque Imprimer cet article

National_Council_of_the_Slovak_Republic_in_Bratislava,_view_from_Nov%C3%BD_most_viewpoint

Le Conseil national de la République slovaque (en slovaque , Národná rada Slovenskej republiky , abrégé en Národná rada ou NR SR ) est le Parlement monocaméral de la Slovaquie depuis 1993 . Il comprend 150 députés. Sommaire 1 Histoire 1.1 Les prémisses 1.2 La

Conseil national des barreaux Imprimer cet article

Fa%C3%A7ade_du_CNB_avec_la_b%C3%A2che_%22Lib%C3%A9rez_Nasrin_Sotoudeh%22

Le Conseil national des barreaux (CNB), établissement d'utilité publique doté de la personnalité morale, est l'organisation nationale qui représente l'ensemble des avocats inscrits à un barreau français, chaque avocat étant individuellement inscrit auprès d'un des 164 barreaux

Conseil national (Monaco) Imprimer cet article

Conseil_National_de_Monaco

Le Conseil national (en monégasque : Cunsiyu Naçiunale ) est le parlement monocaméral de la principauté de Monaco . Il est composé de 24 membres élus au suffrage universel par les citoyens monégasques et est chargé de débattre et voter les lois présentées par le gouvernement

Conseil national (Bhoutan) Imprimer cet article

European-parliament-strasbourg-inside

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Conseil national གི་རྒྱལ་ཡོངས་ཚོགས་སྡེ་ Type Type Chambre haute Présidence Président Tashi Dorji

Conseil national fédéral Imprimer cet article

Le Conseil national fédéral (arabe : المجلس الوطني الإتحادي, al-Majlis al-Watani al-Ittihadi ) est une autorité fédérale des Émirats arabes unis chargée de représenter le peuple émirati. Parlement unicaméral , il compte 40 membres : 20 députés élus par

wikipedia.org | 2019/6/10 3:15:48