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Résultats 1 - 10 sur un total 326 pour  Wikipedia / Conseil municipal (France) / Wikipedia    (2009761 articles)

Conseil municipal (France) Imprimer cet article

En France , le conseil municipal est l'assemblée délibérante élue de la commune chargée de « régler, par ses délibérations, les affaires de la commune » [ 1 ] . Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre , ou sur demande motivée d'au moins le tiers

wikipedia.org | 2019/10/12 21:11:34

Conseil municipal de Paris Imprimer cet article

Hotel_de_ville,_Paris,_France,_ca._1890_and_ca._1900

Le conseil municipal de Paris est l'assemblée délibérante de la ville de Paris ayant existé du 20 avril 1834 au 31 décembre 1967 , lorsque Paris était une commune du département de la Seine . Il est remplacé au 1 er janvier 1968 par le Conseil de Paris qui cumule les

Conseil municipal des enfants de France Imprimer cet article

Un Conseil municipal des enfants , ou conseil communal des jeunes , forum de la jeunesse , est en France , une instance municipale destinée aux enfants ou aux jeunes, créé par des délibérations adoptées en conseils municipaux. Il a un rôle consultatif (ses délibérations n'ont pas

wikipedia.org | 2012/11/2 2:59:55

Président du Conseil municipal de Québec Imprimer cet article

Le président du Conseil municipal de Québec est le conseiller élu pour présider les séances du conseil municipal de Québec . Traditionnellement, le président doit être choisi à l'unanimité et doit quitter son groupe parlementaire pour la durée de sa présidence. Depuis le 11

wikipedia.org | 2019/7/12 12:12:02

Conseil municipal de Montréal Imprimer cet article

Montreal-Canada5904

Montréal Photographie du lieu de réunion. Divers Site web ville.montreal.qc.ca modifier Le Conseil municipal de Montréal est la principale instance décisionnelle de la ville de Montréal , au Québec . Le conseil de la ville de Montréal voit à assurer la cohérence des activité

Conseil municipal de Chicago Imprimer cet article

Chicago_City_Council_Chambers

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Chambre du conseil municipal . Le conseil municipal de Chicago (en anglais : Chicago City Council ) est la branche législative du gouvernement de la ville

Conseil municipal (Canada) Imprimer cet article

municipalités sont de juridiction exclusivement provinciale. Le rôle et le fonctionnement du conseil municipal est donc différent d'une province à l'autre. Contrairement aux autres villes, qui ont un conseil municipal , la cité de Saint-Jean a un conseil communal. Article détaill

wikipedia.org | 2018/3/3 8:55:00

Liste des présidents du conseil municipal de Paris Imprimer cet article

maire , mais administrée par l’ État en la personne du préfet de la Seine , assisté d’un conseil municipal . Les séances de ce conseil étaient alors présidées par le président du conseil municipal de Paris , qui n’avait pas les pouvoirs d’exécutif local. Le Conseil

wikipedia.org | 2019/5/20 22:40:33

Conseil municipal d'enfants Imprimer cet article

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Un Conseil municipal des enfants ( CME ) ou conseil communal des jeunes ( CCJ ) ou forum de la jeunesse est, en France , une instance municipale destinée aux enfants ou aux jeunes,

wikipedia.org | 2019/7/21 6:06:08

Conseil municipal de Trois-Rivières Imprimer cet article

Hotel_de_ville_TR

Trois-Rivières Photographie du lieu de réunion. Divers Site web v3r.net modifier Le conseil municipal de Trois-Rivières est composé d'un maire et de 14 conseillers élus chacun dans leurs propres districts [ 1 ] . Depuis la fusion de 2002, la ville de Trois-Rivières