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Résultats 1 - 10 sur un total 160 pour  Wikipedia / Conseil général (France) / Wikipedia    (2002079 articles)

Conseil général des facultés (France) Imprimer cet article

En France , le conseil général des facultés est un conseil créé en 1885 dans chacune des académies afin de gérer les intérêts communs des facultés et écoles supérieures. Après la loi de 1896 donnant le nom d'"université" au corps des facultés, le conseil général des faculté

wikipedia.org | 2018/3/3 8:40:56

Conseil d'État (France) Imprimer cet article

Conseil_d%27Etat_Paris_WA

Le Conseil d'État est une institution publique française créée en 1799 par Napoléon Bonaparte , dans le cadre de la constitution de l'an VIII ( Consulat ), sur l'héritage d'anciennes institutions ayant porté ce nom sous la monarchie . Il siège au Palais-Royal à Paris depuis 1875

Président du conseil général de la Vendée Imprimer cet article

Bruno_Retailleau

En Vendée , un président du conseil général , à la tête d’administrations dans le département , est élu par le conseil général . Ce dernier est élu au suffrage universel direct depuis la loi du 3   juillet   1848 lors des élections cantonales . Les dernières en date,

Secrétaire général du Conseil de l'Europe Imprimer cet article

Thorbjorn_Jagland

Le secrétaire général du Conseil de l'Europe est une autorité élue par l' Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur recommandation du Comité des ministres, pour une période de cinq ans. Son objectif est inscrit dans le traité de Londres de 1949, principes d'idéaux et

Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne Imprimer cet article

Le secrétariat général du Conseil de l'Union européenne (SGC), souvent appelé plus simplement secrétariat du Conseil est le secrétariat de l'institution européenne qu'est le Conseil de l'Union européenne . Il a ses bureaux à Bruxelles , au bâtiment Justus Lipsius . Il est plac

wikipedia.org | 2019/8/1 17:27:24

Liste des présidents du conseil départemental de la Vendée Imprimer cet article

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La liste des présidents du conseil départemental de la Vendée détaille l’ensemble des personnalités politiques nommées ou élues à la tête du conseil départemental — appelé « conseil général » avant 2015 — depuis la Révolution française . Créée par la loi

Liste des présidents du conseil général de la Seine Imprimer cet article

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La fonction de président du conseil général de la Seine était distincte de la fonction du président du conseil municipal de Paris . Toutes deux, renouvelables annuellement, ne se cumulèrent plus, après la double présidence de Joseph Vautrain (1871-1874), au début de la Troisièm

Histoire du conseil départemental du Loiret Imprimer cet article

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L' histoire du conseil général du Loiret retrace l'histoire de l'institution départementale en tant que collectivité depuis sa création en 1790 jusqu'aux réformes les plus récentes, l'évolution du découpage administratif et des compétences dévolues à la collectivité, la chronologie

Conseil départemental de la Meuse Imprimer cet article

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Le conseil départemental de la Meuse est l'assemblée délibérante du département français de la Meuse , collectivité territoriale décentralisée . Son siège se trouve à Bar-le-Duc . Avant le renouvellement des assemblées départementales de mars 2015 , cette instance portait

Liste des présidents du conseil départemental de la Corrèze Imprimer cet article

Le président du conseil départemental de la Corrèze est élu par le conseil départemental , il est élu pour 6 ans. En 2015, il prend son nom actuel, précédemment, ce poste avait pour nom président du conseil général . En 2011 , il est élu pour 3 ans, en raison de la réforme

wikipedia.org | 2019/6/14 19:18:41