Conseil suisse de la presse


références » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Le Conseil suisse de la presse est l’instance de plainte pour les questions déontologiques en Suisse . Sommaire 1 Historique 2 Composition 2.1 Conseil de fondation 2.2
Tribunal fédéral des assurances (Suisse)


Le Tribunal fédéral des assurances (TFA) avait été fondé en 1918 et avait son siège à Lucerne . Au 1 er janvier 2007, il a été intégré dans le Tribunal fédéral . Sommaire 1 Compétences 2 Plan administratif 3 Chiffres 4 Notes et références 5 Lien externe Compétence
Conseil juridique de l'Exécutif fédéral


Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Conseil juridique de l'Exécutif fédéral Situation Création 15 mai 1996 Type Organe centralisé Siège Mexico Langue Espagnol
Ministère fédéral des Affaires du Conseil fédéral de défense


Le ministère fédéral des Affaires du Conseil fédéral de défense ( Bundesministerium für Angelegenheiten des Bundesverteidigungsrates ) était un ministère du Gouvernement fédéral ouest-allemand dans les années 1960. Le ministère est créé le 13 juillet 1964, avec à sa
1996 en Suisse


1996 en Suisse Un article de Wikipedia, l'encyclopedie libre. Sauter a la navigation Sauter a la recherche Chronologie de la Suisse ◄◄ 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 ►► Chronologies Années : 1993 1994 1995 1996 1997 1998
1900 en Suisse


1900 en Suisse Un article de Wikipedia, l'encyclopedie libre. Sauter a la navigation Sauter a la recherche Chronologie de la Suisse ◄◄ 1896 1897 1898 1899 1900 1901 1902 1903 1904 ►► Chronologies Années : 1897 1898 1899 1900 1901 1902