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Résultats 1 - 8 sur un total 8 pour  Wikipedia / Conseil des ministres / Wikipedia    (15651 articles)

Le Secrétariat général du gouvernement Imprimer cet article

Statue-place-Republique

existé - 1e tentative en 1817 sous la forme d’un secrétariat administratif de la présidence du conseil mais pas concluant - inspiration du modèle britannique - initiative de DG en 1943 avec Louis Joxe (1e SG du gouvernement de 43 a 46)= mise en place de la 4e - le SGG tels que voulu

L'Administration du Premier Ministre Imprimer cet article

Statue-place-Republique

Il peut déléguer certains de ses pouvoirs aux ministres . Il supplée, le cas échéant, le Président de la République dans la présidence des conseils et comités prévus à l'article 15. Il peut, à titre exceptionnel, le suppléer pour la présidence d'un Conseil des ministres en vertu

Sociologie des institutions/Les institutions administratives/La sociologie du conseil d'état Imprimer cet article

royaume. Elle su subdivise en plusieurs instances : le parlement, la chambre des comptes et le conseil du roi. C’est le lieu où le roi prenait conseil et c’est l’ancêtre du conseil d’état. Sous l’ancien régime, ce conseil se réunit en diverses sessions selon les membres

wikibooks.org | 2017/2/7 22:15:40

Droit international public/Les personnes physiques Imprimer cet article

Il faut mettre en place une protection internationale des individus. cela permet d’avoir un socle de base pour tout les individus. ce système de protection internationale repose sur des dispositions dans un certain nombre de traités. au delà des obligations les règles impératives concernent

wikibooks.org | 2018/6/15 13:41:17

Climat et écocitoyens/La FEVE et l'objectif zéro-déchet Imprimer cet article

Européen [ modifier | modifier le wikicode ] Une directive cadre, adoptée le 20 octobre 2008 par le conseil des ministres Européens de l’environnement, dresse une hiérarchie dans la gestion des déchets. Avant de s’occuper de leur élimination, il faut avant tout prévenir la production

wikibooks.org | 2018/3/20 17:03:47

Climat et écocitoyens/L'Enjeux de la réduction et du réemploiement des déchets : Imprimer cet article

Européen [ modifier | modifier le wikicode ] Une directive cadre, adoptée le 20 octobre 2008 par le conseil des ministres Européens de l’environnement, dresse une hiérarchie dans la gestion des déchets. Avant de s’occuper de leur élimination, il faut avant tout prévenir la production

wikibooks.org | 2015/10/2 23:13:06

Pôles d'éco-citoyenneté/D'autres lieux de conseil sur l'environnement dans le Nord-Pas-de-Calais Imprimer cet article

La ferme de découverte pédagogique est une exploitation agricole spécialement aménagée pour accueillir des personnes de tous âges mais aussi des personnes handicapées, en groupe ou individuellement, afin de leur faire découvrir l'exploitation agricole et son environnement, ainsi que

wikibooks.org | 2017/7/23 11:40:17