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Résultats 1 - 10 sur un total 127 pour  Wikipedia / Conseil de la Commune / Wikipedia    (2014721 articles)

Conseil consultatif de commune associée Imprimer cet article

En France, un conseil consultatif est une assemblée prévue par l'article L.2113-17 du CGCT (Code général des collectivités territoriales) . Dans les communes fusionnées de plus de 100 000 habitants, les communes associées sont pourvues d'un conseil consultatif . Dans les communes

wikipedia.org | 2019/9/23 16:23:17

Conseil économique et social (Côte d'Ivoire) Imprimer cet article

Cices

Le Conseil économique, social, environnemental et culturel est une institution de Côte d’Ivoire prévue par la Constitution [ 1 ] . La Loi n o  2001-304 du 5 juin 2001 déterminant la composition et le fonctionnement du Conseil Économique et Social est modifiée par la décision n

Conseil supérieur de l'audiovisuel (Belgique) Imprimer cet article

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Le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) est l'autorité administrative indépendante chargée de la régulation du secteur audiovisuel de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Belgique). Le CSA a été créé en 1987 sous la forme d'un organe purement consultatif et intégré à l'administration

Conseil régional des Abruzzes Imprimer cet article

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Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) ; pour plus d’indications, visitez le projet Italie . Conseil régional des Abruzzes Consiglio regionale dell'Abruzzo XI e  législature Logotype du conseil . Type Type conseil régional Présidence

Rigaud (conseil législatif) Imprimer cet article

Rigaud conseil législatif) Un article de Wikipedia, l'encyclopedie libre. Sauter a la navigation Sauter a la recherche Ne doit pas être confondu avec Rigaud (division sénatoriale canadienne) . Rigaud Division du Conseil législatif du Québec Données clés Création

wikipedia.org | 2019/9/17 17:43:20

Conseil national de régulation de l'audiovisuel Imprimer cet article

AminataCiss%C3%A9Niang

Le Conseil national de régulation de l’audiovisuel (CNRA) est une autorité indépendante sénégalaise de « régulation de l’espace médiatique audiovisuel », créée par la loi du 4 janvier 2006 . Sommaire 1 Historique 1.1 le HCA 1.2 Le CNRA 1.2.1 Présidents

Grand Conseil des Chefs Imprimer cet article

Le Grand Conseil des Chefs ( Bose Levu Vakaturaga en fidjien ) était, de 1876 à 2012, l'un des organes du gouvernement des Îles Fidji . Le Grand Conseil fut créé par les Britanniques en 1876, pendant la période coloniale . Il avait pour rôle de prodiguer des conseils aux autorité

wikipedia.org | 2019/10/23 16:24:01

Frederikshavn (commune) Imprimer cet article

Skagens_tilsandede_kirke

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Frederikshavn Administration Pays Danemark Région (depuis 2007) Jutland du Nord Démographie Population 62 007  hab. (2010) Densit

Conseil d'État (Algérie) Imprimer cet article

Le Conseil d'État est, en Algérie , une institution publique chargée de deux missions principales : il est le conseiller du Gouvernement et la plus haute des juridictions de l' Ordre administratif . Le système juridictionnel ivoirien connaît en effet la dualité des ordres de juridiction

wikipedia.org | 2019/11/7 0:49:04