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Les Origines de la France contemporaine/Volume 10/Livre IV/Chapitre 1 Imprimer cet article

monter et y travailler ; à tout le moins, il ne faut pas lui en ôter. Or cela dépend de l’ État , sorte de vaisseau amiral et central, seul armé, qui tient sous ses canons tous les navires subordonnés ; car, quelle que soit la société, provinciale ou municipale, enseignante ou hospitalièr

wikisource.org | 2018/6/23 14:03:26

Polémique à propos d’enseignement entre M. J.-P. Tardivel et M. C.-J. Magnan/Une dernière réplique à M. Tardivel Imprimer cet article

absolument ajouter un dernier mot . Le confrère ne cite plus rien du code de l’Instruction publique , document qu’il a fort mal fait connaître à ses lecteurs dans la Vérité du 12 mai dernier, mais il persiste à dire que nos écoles ne sont pas du tout paroissiales , parce que le

wikisource.org | 2017/9/5 21:50:12

Le Conseil national d’Alsace et de Lorraine Imprimer cet article

gain de cause, il n’est pas sans intérêt de mettre sous les yeux du public l’histoire du » Conseil national d’Alsace et de Lorraine, » nom que porte la deuxième Chambre du Parlement alsacien-lorrain depuis que le coup d’ Etat du 11 novembre 1918 remit entre ses mains le pouvoir

wikisource.org | 2015/8/12 2:36:04

Dictionnaire de l’administration française/AVOCAT AU CONSEIL D’ÉTAT ET À LA COUR DE CASSATION Imprimer cet article

Le conseil de l’ordre exige, en outre, que le candidat ait accompli, comme avocat, un stage de trois ans ; il le soumet à un examen avant de l’admettre, et la Cour de cassation est également appelée à donner son avis. Le Gouvernement pourrait passer outre et nommer un candidat non

wikisource.org | 2017/12/9 8:40:26

Page:Chaptal - Rapport et projet de loi sur l’Instruction Publique.djvu/110 Imprimer cet article

Constitution), est chargé de recueillir les découvertes, de perfectionner les sciences et les arts. VI. L’instruction publique est libre en France : il est permis à tout citoyen français d’en former des établissemens. TITRE II. RÉPARTITION DES ÉCOLES PUBLIQUES. §. I er .

wikisource.org | 2016/8/13 9:46:12

Les Rapports du pouvoir municipal avec l’État - La nomination des maires Imprimer cet article

chacune d’un maire, d’un procureur de la commune, de plusieurs officiers municipaux. A ce corps municipal venait s’adjoindre dans certains cas une assemblée de notables, ce qui formait alors le conseil général de la commune. Tous ces agens municipaux étaient nommés par l’universalit

wikisource.org | 2018/5/3 9:49:56