Catégories Wikipediaclose
-

Résultats 1 - 10 sur un total 19 pour  Wikipedia / Conseil d'État (France) publique / Wikipedia    (2014721 articles)

Liste des ministres français des services au chef du Gouvernement Imprimer cet article

Matignon_gala

Cet article présente la liste des membres du Gouvernement français chargé des services à la présidence du Conseil (sous les III e et IV e Républiques) ou du Premier ministre (sous la V e République). Les dates indiquées sont les dates de prise ou de cessation des fonctions, qui

Conseil d'État (Algérie) Imprimer cet article

Le Conseil d État est, en Algérie , une institution publique chargée de deux missions principales : il est le conseiller du Gouvernement et la plus haute des juridictions de l' Ordre administratif . Le système juridictionnel ivoirien connaît en effet la dualité des ordres de juridiction

wikipedia.org | 2019/11/7 0:49:04

Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière Imprimer cet article

Le Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)' est une instance paritaire, créée par la loi du 9 janvier 1986 [ 1 ] portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, représentative de la fonction publique hospitalière . Sommaire

wikipedia.org | 2018/11/5 12:08:52

Liste des présidents du Conseil d'État du Luxembourg Imprimer cet article

chronologique, les différentes personnes ayant occupé une ou plusieurs fois le poste de président du Conseil d État du Luxembourg depuis 1857. Le président représente le Conseil d’ État et veille au bon fonctionnement de l’institution et au respect des règles déontologiques

wikipedia.org | 2019/5/20 22:12:19

Conseil des affaires de l'État de la république populaire de Chine Imprimer cet article

Xinhua_Gate

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Conseil des affaires de l État de la République populaire de Chine Histoire Fondation 27 septembre 1954 Prédécesseur Government Administration Council of the Central People's Government

Décret en Conseil d'État Imprimer cet article

Un décret en Conseil d État est un texte réglementaire de droit français élaboré selon une procédure différente de celle d'un décret simple . Il porte en fin des visas la mention : « Le Conseil d État entendu ». Le décret en Conseil d État résulte soit : des dispositions

wikipedia.org | 2019/3/1 13:15:42

Conseil d'État (Côte d'Ivoire) Imprimer cet article

Le Conseil d’ État est, en Côte d’Ivoire , une institution publique chargée de deux missions principales : il est le conseiller du Gouvernement et la plus haute des juridictions de l’ Ordre administratif . Le système juridictionnel ivoirien connaît en effet la dualité des ordres

wikipedia.org | 2019/7/9 10:38:46

Conseil d'État (Valais) Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Conseil d État du Valais Création 1848 Titre Conseiller d État Conseillère d État Mandant Suffrage universel Durée du mandat

wikipedia.org | 2019/9/12 19:26:43

Secrétaire d'État à la présidence du Conseil des ministres (Italie) Imprimer cet article

Paolo_Cappa

améliorant ( comment ? ) ; pour plus d’indications, visitez le projet Italie . Secrétariat d État à la présidence du Conseil des ministres (it) Sottosegretario di Stato alla Presidenza del Consiglio dei ministri Situation Type Département ministériel Siège

Conseil d'État (Neuchâtel) Imprimer cet article

Ch%C3%A2teau_de_Neuch%C3%A2tel,_si%C3%A8ge_du_Conseil_d%27%C3%89tat_neuch%C3%A2telois

projets correspondants . Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Conseil d État . Le château de Neuchâtel, siège du Conseil d État neuchâtelois Le Conseil d État est le gouvernement du canton de Neuchâtel en Suisse . Il est composé de