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Résultats 1 - 10 sur un total 23 pour  Wikipedia / Conseil d'État (France) / Wikipedia    (2014721 articles)

Conseil d'État (Algérie) Imprimer cet article

Le Conseil d État est, en Algérie , une institution publique chargée de deux missions principales : il est le conseiller du Gouvernement et la plus haute des juridictions de l' Ordre administratif . Le système juridictionnel ivoirien connaît en effet la dualité des ordres de juridiction

wikipedia.org | 2019/11/7 0:49:04

Liste des présidents du Conseil d'État du Luxembourg Imprimer cet article

chronologique, les différentes personnes ayant occupé une ou plusieurs fois le poste de président du Conseil d État du Luxembourg depuis 1857. Le président représente le Conseil d’ État et veille au bon fonctionnement de l’institution et au respect des règles déontologiques

wikipedia.org | 2019/5/20 22:12:19

Conseil d'État (Côte d'Ivoire) Imprimer cet article

Le Conseil d’ État est, en Côte d’Ivoire , une institution publique chargée de deux missions principales : il est le conseiller du Gouvernement et la plus haute des juridictions de l’ Ordre administratif . Le système juridictionnel ivoirien connaît en effet la dualité des ordres

wikipedia.org | 2019/7/9 10:38:46

Président du Conseil (France) Imprimer cet article

En France , le président du Conseil , parfois désigné président du Conseil des ministres , était le chef du gouvernement sous plusieurs régimes politiques. Sommaire 1 Présentation 2 Liste des présidents du Conseil en France 3 Notes et références 4 Voir aussi 4.1

wikipedia.org | 2019/10/9 11:56:22

Sociologie des grands corps de l'État en France Imprimer cet article

bandeau, merci d’indiquer ici les points à vérifier . La sociologie des grands corps de l État en France vient des corporations , du Moyen Âge . Elle fournit un statut et une identité à ses membres. Les membres sont soudés et unis. Le monde administratif an France a permis le

wikipedia.org | 2019/10/9 7:50:26

Puissance publique en France Imprimer cet article

correspondants . La puissance publique est un terme générique utilisé pour désigner les moyens qu'un État se donne pour assurer la sécurité de son territoire , la sécurité de ses citoyens , ainsi que l'application des lois et règlements . Entre autres la force publique comprend

wikipedia.org | 2019/4/30 18:00:12

Conseil national de développement durable (France) Imprimer cet article

pouvez également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}} . Le Conseil national du développement durable (CNDD) est une instance de réflexions et propositions placée auprès du Premier ministre français , créée le 13 janvier 2003 [ 1 ] , [ 2 ]

wikipedia.org | 2019/7/4 10:30:56

Conseil d'Églises chrétiennes en France Imprimer cet article

Le Conseil d'Églises chrétiennes en France (connu également sous l'acronyme CÉCEF ) est un organisme de dialogue œcuménique rassemblant les responsables des différentes églises chrétiennes en France . Sommaire 1 Fonctionnement 2 Histoire 3 Notes et références 4 Liens

wikipedia.org | 2019/10/29 22:31:31

Agent judiciaire de l'État en France Imprimer cet article

En France , la fonction d’ agent judiciaire de l’ État ( AJT ) a été créée à la Révolution en 1790. [ réf.  souhaitée] Cette fonction nouvellement créée garantissait alors pour la première fois l'unicité et la cohérence de l'expression devant les juridictions judiciaires

wikipedia.org | 2019/5/10 12:37:56