-

Résultats 1 - 10 sur un total 15 pour  Wikiversity  / Conseil constitutionnel (France) /  Wikiversity     (20246 articles)

Transwiki:Sociologie des institutions Imprimer cet article

contours de cette institution à travers son organisation et sa structure 2.2.1.1 les origines du conseil 2.3 LE PARLEMENT EUROPÉEN 2.3.1 COMMENT EXPLIQUER LE DÉVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL DEPUIS 40 ANS DU PARLEMENT EUROPÉEN ? 2.3.1.1 CERTAINES STRATÉGIES NATIONALES 2.3

wikiversity.org | 2018/8/1 18:10:03

Préliminaires Imprimer cet article

consultative, embryon des futures juridictions administratives. 2 e étape : instauration du Conseil d’État chargé de conseiller le chef de l’exécutif (loi du 22 frimaire an VIII, décembre 1799). Le Conseil d’État proposait une solution aux litiges qui lui était présentés

wikiversity.org | 2017/8/1 15:36:42

Recherche:Trilogie pour un monde juste et sain/Une crise de la gouvernance Imprimer cet article

Manifestation_NoCulture%3F_-_Bruxelles_13%E2%81%8412%E2%81%842013_(15)

Dans une humanité en crise , la notion de gouvernance apparaît tel un thème central de nos sociétés. « La notion de "gouvernance" désigne les règles, les processus et les comportements qui influent sur l'exercice des pouvoirs [...], particulièrement du point de vue de l'ouverture

Échelles de gouvernement/Exercices/Quel avenir pour l'Europe Imprimer cet article

indispensable une réforme fondamentale des institutions européennes. Comment s'imaginer en effet un Conseil européen à trente chefs d'État et de gouvernement ? Trente présidences ? Combien de temps les réunions du Conseil dureront-elles dans ce cas ? Des jours, voire des semaines

wikiversity.org | 2017/8/1 17:59:14

Union européenne, dynamiques de développement des territoires/Exercices/Analyses de document Imprimer cet article

US_Navy_110901-N-UE944-043_Sailors_assigned_to_the_amphibious_assault_ship_USS_Makin_Island_(LHD_8)_take_the_Navy-wide_E-6_advancement_exam

Ces exercices sont de niveau 12 . Exo préc. : Sujets de compositions Exo suiv. : Croquis et schémas En raison de limitations techniques, la typographie souhaitable du titre, «  Exercice : Analyses de document Union européenne, dynamiques de développement des territoires

Département:Droit public Imprimer cet article

Constitution_1793

autonomie des juridictions administratives. Même si les juridictions existaient déjà comme le Conseil d'État, elle n'applique la justice délégué en droit qu’à partir de cette période. On peut remarquer trois grandes réformes en droit français contribuant à développer la justice

Département:Droit constitutionnel Imprimer cet article

Le droit constitutionnel est le droit relatif à l'étude du fonctionnement constitutionnel d'un pays déterminé. Cette discipline est enseignée depuis peu de temps dans les facultés de Droit puisqu'ayant essuyé de nombreuses critiques durant plusieurs siècles. Le droit constitutionnel

wikiversity.org | 2017/8/1 17:46:54

Département:Droit constitutionnel/Présentation du département Imprimer cet article

Le droit constitutionnel est le droit relatif à l'étude du fonctionnement constitutionnel d'un pays déterminé. Cette discipline est enseignée depuis peu de temps dans les facultés de Droit puisqu'ayant essuyé de nombreuses critiques durant plusieurs siècles. Le droit constitutionnel

wikiversity.org | 2017/12/14 17:14:42

Département:Droit constitutionnel/Voir aussi Imprimer cet article

Sur les autres projets Wikimedia : « Droit constitutionnel » sur Wikipédia Catégorie  : Droit constitutionnel Catégorie cachée : Inter-projet avec Wikipédia

wikiversity.org | 2017/12/13 18:18:18

Troubles du comportement-Mise en place d un conseil de cooperation Imprimer cet article

Savoir mettre en place un conseil de coopération afin de responsabiliser ses élèves. Les 5 fonctions du conseil [ modifier | modifier le wikicode ] Pour régler des problèmes de classe ou Individuel, Pour valoriser un élève ou le groupe, Pour discuter de sujets variés, Proposer

wikiversity.org | 2018/8/1 10:11:26