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Résultats 1 - 10 sur un total 20 pour  Wikipedia / Conseil économique, social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie / Wikipedia    (2014721 articles)

Conseil économique, social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie Imprimer cet article

Le Conseil économique, social et environnemental de la Nouvelle Calédonie ( CESE-NC ) est la quatrième institution de la collectivité française particulière de Nouvelle Calédonie , après le Congrès , le gouvernement et le Sénat coutumier , et devant les Conseils coutumiers

wikipedia.org | 2019/5/19 8:07:30

Conseil économique, social et environnemental régional Imprimer cet article

En France , un conseil économique, social et environnemental régional ( CESER ) est l’ institution consultative présente dans chaque région et collectivité territoriale assimilée. Connu comme conseil économique et social régional (CESR) avant la loi du 12 juillet 2010 portant

wikipedia.org | 2019/11/23 16:07:47

Loi organique relative à la Nouvelle-Calédonie Imprimer cet article

En France , la loi organique relative à la Nouvelle Calédonie [ 1 ] (abrégée en LONC ) est le texte déterminant le cadre juridique de l'organisation institutionnelle de la Nouvelle Calédonie . C'est une loi organique , qui a une valeur supérieure à la loi ordinaire et dans une

wikipedia.org | 2018/6/26 2:38:55

Personnalités de Nouvelle-Calédonie Imprimer cet article

L'article sur les Personnalités de Nouvelle Calédonie est une liste des personnages ayant ou ayant eu une importance politique , culturelle , économique , sportive ou sociale en Nouvelle Calédonie . Sommaire 1 Les représentants du pouvoir métropolitain 1.1 Exemples de commandants

wikipedia.org | 2019/11/4 23:42:40

Autorité de la concurrence de la Nouvelle-Calédonie Imprimer cet article

Logo_autorite_concurrence_nc

L' Autorité de la concurrence de la Nouvelle Calédonie est une autorité administrative indépendante chargé de donner des avis aux pouvoirs publics locaux et de prendre des décisions en matière de régulation de la concurrence . Sommaire 1 Histoire 2 Statut et organisation

Conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy Imprimer cet article

Le conseil économique, social , culturel et environnemental de Saint-Barthélemy ( CESCE ) est l’ institution consultative de la collectivité de Saint-Barthélemy . Composé de 15 membres, il est créé par la loi organique du 21 février 2007 , qui le place sous la tutelle de l’assemblé

wikipedia.org | 2019/9/21 7:58:17

Conseil économique, social et environnemental Imprimer cet article

Patrick_Bernasconi

Le Conseil économique, social et environnemental ( CESE ) est une assemblée constitutionnelle française composée de représentants sociaux (patronat, syndicats, associations). Le CESE a une fonction consultative, optionnelle ou obligatoire dans le cadre du processus législatif, cette

Conseil économique, social, environnemental et culturel de Corse Imprimer cet article

Le conseil économique, social , environnemental et culturel de Corse ( CESEC [ a ] ) est l’ institution consultative de la collectivité de Corse . Composé de 63 membres, il se répartit trois sections. Sommaire 1 Histoire 2 Rôle et fonctionnement 3 Organisation 3.1 Prsident

wikipedia.org | 2019/5/19 8:37:08

Conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l'éducation de Martinique Imprimer cet article

Le conseil économique, social , environnemental , de la culture et de l’éducation de Martinique ( CESECEM ) est l’ institution consultative de la collectivité territoriale de Martinique . Composé de 68 membres, il succède aux deux organes consultatifs du conseil régional , le

wikipedia.org | 2019/8/12 14:33:23

Liste des membres du conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy Imprimer cet article

La liste des membres du conseil économique, social et culturel ( CESC ) puis du conseil économique, social , culturel et environnemental ( CESCE ) de Saint-Barthélemy détaille l’ensemble des personnalités désignées au sein de l’ assemblée consultative de la collectivit

wikipedia.org | 2019/6/6 12:47:34