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Résultats 1 - 10 sur un total 50 pour  Wikipedia / Conseil économique, social et environnemental / Wikipedia    (2010625 articles)

Conseil économique, social et environnemental Imprimer cet article

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Le Conseil économique, social et environnemental ( CESE ) est une assemblée constitutionnelle française composée de représentants sociaux (patronat, syndicats, associations). Le CESE a une fonction consultative, optionnelle ou obligatoire dans le cadre du processus législatif, cette

Conseil économique, social et environnemental régional Imprimer cet article

En France , un conseil économique, social et environnemental régional ( CESER ) est l’ institution consultative présente dans chaque région et collectivité territoriale assimilée. Connu comme conseil économique et social régional (CESR) avant la loi du 12 juillet 2010 portant

wikipedia.org | 2019/10/4 22:39:47

Conseil économique, social, environnemental et culturel de Corse Imprimer cet article

Le conseil économique, social , environnemental et culturel de Corse ( CESEC [ a ] ) est l’ institution consultative de la collectivité de Corse . Composé de 63 membres, il se répartit trois sections. Sommaire 1 Histoire 2 Rôle et fonctionnement 3 Organisation 3.1 Prsident

wikipedia.org | 2019/5/19 8:37:08

Fichier:Logotype du conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy.png Imprimer cet article

Logotype du conseil économique, social , culturel et environnemental de Saint-Barthélemy (depuis 2015). Source Site officiel [ lire en ligne ] Date 8 mai 2019 (date d’import) Auteur Conseil économique, social , culturel et environnemental de Saint-Barthélemy Licence

wikipedia.org | 2019/5/19 8:38:23

Article 69 de la Constitution de la Cinquième République française Imprimer cet article

Constitution_sceau

L' article 69 de la Constitution de la Cinquième République française définit le statut du Conseil économique, social et environnemental (CESE), anciennement dénommé Conseil économique et social . Sommaire 1 Texte de l'article 2 Évolution 3 Voir aussi 3.1 Notes

Conseil économique, social et environnemental (Maroc) Imprimer cet article

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Conseil économique, social et environnemental Création 21 février 2011 Fondateurs Mohammed VI Personnages clés Ahmed Réda Chami; Younes Benakki Siège social

wikipedia.org | 2019/10/15 13:37:43

Conseil économique, social et environnemental de Lorraine Imprimer cet article

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Le Conseil économique social et environnemental de Lorraine (CESE de Lorraine) constitue, avec le Conseil régional de Lorraine , la seconde Assemblée régionale de Lorraine . Instance

wikipedia.org | 2019/5/19 8:11:26

Conseil économique, social et environnemental du Languedoc-Roussillon Imprimer cet article

Le Conseil Economique, Social et Environnemental régional du Languedoc-Roussillon représente la 2 e  assemblée régionale et contribue à l’expression de la société civile en Languedoc-Roussillon. Les deux institutions, Conseil Régional et CESER, constituent « la Région 

wikipedia.org | 2019/8/24 10:15:15

Conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy Imprimer cet article

Le conseil économique, social , culturel et environnemental de Saint-Barthélemy ( CESCE ) est l’ institution consultative de la collectivité de Saint-Barthélemy . Composé de 15 membres, il est créé par la loi organique du 21 février 2007 , qui le place sous la tutelle de l’assemblé

wikipedia.org | 2019/9/21 7:58:17

Conseil économique, social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie Imprimer cet article

Le Conseil économique, social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie ( CESE-NC ) est la quatrième institution de la collectivité française particulière de Nouvelle-Calédonie , après le Congrès , le gouvernement et le Sénat coutumier , et devant les Conseils coutumiers

wikipedia.org | 2019/5/19 8:07:30