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Communauté européenne du charbon et de l'acier Imprimer cet article

Luxembourg0080

La Communauté européenne du charbon et de l acier ( CECA ) était une organisation internationale fondée sur le traité de Paris (1951) entré en vigueur le 23 juillet 1952 pour une durée de 50 ans. Elle n'existe plus depuis le 22 juillet 2002 . Elle rassemblait six nations

Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier Imprimer cet article

1951_CECA_ECSC

Le traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l acier ( CECA ), aussi appelé traité de Paris , est signé le 18 avril 1951 par la République fédérale d'Allemagne (RFA), la Belgique , la France , l' Italie , le Luxembourg et les Pays-Bas pour une durée de

Drapeau de la Communauté européenne du charbon et de l'acier Imprimer cet article

Le drapeau de la Communauté européenne du charbon et de l acier était un drapeau bicolore horizontal sur lequel se trouvaient entre six et douze étoiles qui représentaient la Communauté européenne du charbon et de l acier (CECA) entre 1958 (six ans après la fondation de la

wikipedia.org | 2017/12/17 12:16:29

Communauté européenne Imprimer cet article

La Communauté européenne était une organisation supranationale réunissant plusieurs États européens et caractérisée par des transferts de compétence importants consentis dans de nombreux secteurs par les États membres vers les instances européennes . L'entrée en vigueur du

wikipedia.org | 2019/10/23 5:54:01

Communauté européenne de la santé Imprimer cet article

La Communauté européenne de la santé (CES) est un projet inabouti de communauté européenne développé dans les années 1950. Ce projet était porté par le gouvernement français qui le destinait aux pays de l’ OECE [ a ] , [ 1 ] . Celui-ci, même s’il n’a jamais abouti, s

wikipedia.org | 2019/7/9 11:14:06

Comité consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l'acier Imprimer cet article

Palais_des_Congr%C3%A8s_(right_wing)_-_Ancien_si%C3%A8ge_du_Comit%C3%A9_consultatif_de_la_CECA

Le Comité consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l acier est un organe créé par l' article 18 du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l acier [ 2 ] . Sommaire 1 Historique 2 Composition 2.1 Nomination 2.2 Président

Cour de justice de la Communauté européenne du charbon et de l'acier Imprimer cet article

La Cour de justice est l'organe de la Communauté européenne du charbon et de l acier qui assure « le respect du droit dans l'interprétation et l'application du […] traité et des règlements d'exécution » [ 1 ] . La délégation française sur le traité estime que la Cour

wikipedia.org | 2018/3/18 10:38:18

Traité instituant la Communauté économique européenne Imprimer cet article

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Le traité instituant la Communauté économique européenne [ 1 ] (TCEE), aussi appelé traité de Rome , ou encore traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) est un traité signé le 25 mars 1957 à Rome ( Italie ) entre six pays [ 2 ]  : Allemagne de l'Ouest ,

Communauté européenne de l'énergie atomique Imprimer cet article

La Communauté européenne de l'énergie atomique ( CEEA ou Euratom ) est un organisme public européen chargé de coordonner les programmes de recherche sur l' énergie nucléaire . Il a été institué pour une durée « illimitée » par le traité Euratom , signé le 25 mars 1957

wikipedia.org | 2019/10/1 13:18:56

Communauté européenne de défense Imprimer cet article

La Communauté européenne de défense (CED) était un projet de création d'une armée européenne , avec des institutions supranationales, placées sous la supervision du commandant en chef de l' OTAN , qui était lui-même nommé par le président des États-Unis . Dans le contexte de

wikipedia.org | 2019/8/22 23:25:20