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L’Encyclopédie/1re édition/COMMUNE ou COMMUNES Imprimer cet article

COMMUNE ou COMMUNES , ( Jurispr. ) signifie quelquefois le menu peuple d’une ville ou bourg. C’est aussi une espece de société que les habitans ou bourgeois d’un même lieu contractent entre eux par la permission de leur seigneur, au moyen de laquelle ils forment tous ensemble un

wikisource.org | 2019/1/16 15:51:23

Loi relative à l'organisation des communes du royaume de France Imprimer cet article

Article 1er. Les municipalités actuellement subsistantes en chaque ville, bourg, paroisse ou communauté , sous le titre d'hôtel de ville, mairies, échevinats, consulats, et généralement sous quelque titre et qualification que ce soit, sont supprimées et abolies, et cependant les officiers

wikisource.org | 2016/1/10 2:20:14

Les Études historiques et archéologiques dans les provinces depuis 1848/03 Imprimer cet article

BOURGOGNE. — NOUVELLES RECHERCHES SUR LES POPULATIONS BOURGUIGNONNES ET SUR L’ÉMANCIPATION DES COMMUNES . Les provinces de la France centrale, c’est-à-dire l’Orléanais, le Berry, le Nivernais, la Marche, se trouvent, quant au nombre des publications historiques, considérablement

wikisource.org | 2016/10/20 13:16:12

Les Origines de la France contemporaine/Volume 10/Livre III/Chapitre 1 Imprimer cet article

Si nettes et si vives que soient chez Napoléon les convictions de l’artiste, ce qui domine en lui, ce sont les préoccupations du souverain : il ne lui suffit pas que sa bâtisse soit monumentale, régulière et belle ; avant tout, comme il y réside et qu’il l’exploite, il veut qu

wikisource.org | 2018/5/29 16:25:14

Histoire de la Révolution française (Michelet)/Livre III/Chapitre 11 Imprimer cet article

La France de 1789 a senti la liberté, celle de 1790 sent l’unité de la patrie. — Les fédérations ont aplani les obstacles. — Les barrières artificielles tombent. — Procès-verbaux des fédérations. — Ils témoignent de l’amour de l’unité nouvelle, du sacrifice des provincialité

wikisource.org | 2017/2/3 10:09:21

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Il nous faut parler ici d’un long procès qui eut lieu de 1715 à 1718, au sujet de la prétention émise par les collecteurs de la Chapelle de porter sur les rôles de la taille de cette localité les habitants du faubourg de Gloire, aujourd’hui faubourg Saint-Denis. Par arrêts du Conseil

wikisource.org | 2017/4/13 9:53:47

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est vraisemblablement le point de départ de la vie urbaine du lieu, et de son organisation en communauté , sous la tutelle de la seigneurie appartenant à l’abbaye de Saint-Denis. Un maire, désigné par le seigneur, et qui détenait la charge d’administrer certaines parties de la justice

wikisource.org | 2016/9/18 22:35:34

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rarement la trace, si ce n'est dans les papiers de bailliage, où l'on voit, de loin en loin, la communauté des habitants et son syndic, réunis sous le porche de l’église, pour traiter telle ou telle question soumise par le seigneur. L’office de grand-aumônier de l’abbaye de Saint

wikisource.org | 2016/9/18 22:44:48

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signées du prieur de l’abbaye de Saint-Denis : Dix-huit Août 1779, Nous Grand Prieur, religieux, communauté et chapitre de ↑ Archives Nationales . Z 2 614. ↑ Archives Nationales . Z 2 627. Catégorie  : Page corrigée

wikisource.org | 2016/9/20 11:06:31

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à l’abbaye et au curé de la paroisse et était, avec eux, situé près de l’église. Cette communauté de jouissance résultait du fait qu’il servait à engranger, non seulement les dîmes de la seigneurie, mais la part de celles-ci attribuée au Curé sous le nom de gros . Nous en

wikisource.org | 2016/9/20 19:10:49