Commission exécutive
Commission exécutive Un article de Wikipedia, l'encyclopedie libre. Sauter a la navigation Sauter a la recherche Cette page d’homonymie répertorie différents gouvernements partageant un même nom. Commissions exécutives créées par la Convention nationale le 12
Maria Petre
du Bureau National Permanent de l'Organisation des Femmes Démocrates (depuis 2002) Secrétaire exécutive du Bureau National Permanent du Parti Démocrate (2001-2006) Sénatrice du Parti Démocrate représentant le județ de Ialomița - Membre de la Commission du budget, des finances et
Code des règlements fédéraux
habituellement datées par la création à la fin du XIX e siècle de l’ Interstate Commerce Commission (ICC), qui était chargée de protéger le public des tarifs excessifs et discriminatoires des chemins de fer américains. La régulation était de nature économique, fixant les prix
Sélection de la ville hôte pour les Jeux olympiques de 2020
modifier | modifier le code ] Le calendrier de sélection de la ville hôte a été approuvé par la commission exécutive du Comité international olympique (CIO) [ 2 ] , [ 3 ] : 16 mai 2011 — Le CIO envoie des lettres invitant les comités nationaux olympiques (CNO) à soumettre
War Shipping Administration
Source Historique [ modifier | modifier le code ] Elle fut créée le 7 février 1942 par l' Executive Order No. 9054. February 7, 1942 signé par le Président des États-Unis Franklin Delano Roosevelt peu après l'entrée en guerre des États-Unis. Administrativement, elle était
Émile Léopold Clément
libération. Il est élu au Conseil de la Commune par le XVII e arrondissement. Il fait partie de la commission des Subsistances, puis de la commission de Sûreté générale (13 mai). Il vote pour la création Comité de Salut public . Il est arrêté le 19 mai après la révélation de
