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Résultats 1 - 10 sur un total 1351 pour  Wikipedia / Commission des titres d'ingénieur vice legislature membre / Wikipedia    (15490 articles)

Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

annoncée dans la déclaration du 9 mai 1950. 01 janvier 1958 : création à Bruxelles de la nouvelle commission de la Communauté européenne économique et de la CECA. 01 juillet 1967 : en application du traité de fusion des exécutifs signé à Bruxelles, les 3 commissions sont fusionnée

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

Titre 1 : déconcentration, décentralisation, centralisation : théorie générale de la décentralisation : Chapitre 1 : les raisons de la centralisation et les raisons de la décentralisation : - il s’agit de deux modalité d’organisation de l’état - on* oppose l’une a l’autre

Wikilivres:Le Bistro/2006 Imprimer cet article

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Bienvenue sur le bistro de Wikilivres, nous y discutons de tous les aspects du projet en général. Pour toutes les discussions sur un wikilivre en particulier, merci d'utiliser la page de discussion du wikilivre. Pour les informations techniques sur MediaWiki, voir la page de discussion

Conseils citoyens Imprimer cet article

D%C3%A9mocratie

Une version à jour et éditable de ce livre est disponible sur Wikilivres, une bibliothèque de livres pédagogiques, à l'URL : https://fr.wikibooks.org/wiki/Conseils_citoyens Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier ce document selon les termes de la Licence de documentation

Systèmes juridiques communautaires/Le juge communautaire proprement dit Imprimer cet article

la cour [ modifier | modifier le wikicode ] La cour est composée d’un magistrat par état membre donc 27 actuellement. Les juges dans cette cour sont nommés pour un mandat de 6 ans renouvelable. la plupart des états membres désignent des professeurs d’université mais la France désign

wikibooks.org | 2015/11/18 20:29:22

Histoire du droit privé allemand/Les droits anciens germaniques Imprimer cet article

dans les assemblées. C’est en recevant les armes, un bouclier et la framée que le jeune homme membre d’une famille devient véritablement membre de la tribu donc devient citoyen en dehors de sa famille. Il aura seulement là qu’il a le droit de se marier. Au dessus des hommes libres

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:19

Wikilivres:Le Bistro/2007 Imprimer cet article

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wikibooks.org | 2017/7/23 11:56:58

Wikilivres:Le Bistro/2009 Imprimer cet article

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Histoire du droit privé allemand/L'unification du droit privé Imprimer cet article

tout les états allemands. Sections 1 La phase d’élaboration du BGB 1.1 La première commission (1874-1888) 1.2 La seconde commission (1890-1895) 2 Le contenu du code 2.1 Sa structure 2.2 Les concepts et innovations juridiques 2.2.1 La capacité juridique 2.2

wikibooks.org | 2017/2/25 14:59:53

Droit international public/Les organisations internationales Imprimer cet article

organisation internationale. 1.1.1 A. Les conditions de participation 1.1.2 B. Le statut de membre 1.2 §2. La situation de l'organisation internationale par rapport aux états. 1.2.1 A. La personnalité juridique des organisations internationales 1.2.2 B. La compétence d'une

wikibooks.org | 2018/6/15 11:29:17