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Résultats 1 - 10 sur un total 140 pour  Wikipedia / Comité de surveillance / Wikipedia    (2010284 articles)

Comité de surveillance révolutionnaire Imprimer cet article

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recommandations des projets correspondants . Un citoyen montre son certificat de civisme à un comité de surveillance . Paris, BnF , département des estampes , vers 1793-1794. Les Comités de surveillance révolutionnaire sont des institutions révolutionnaires créées par décret

Comité de Surveillance et de Suivi Imprimer cet article

Un Comité de Surveillance et de Suivi (appelé en anglais Data Monitoring Committee DMC ou Data Safety and Montoring Board DSMB) est un groupe indépendant d’experts chargé de surveiller les données d'un essai clinique concernant la sécurité des patients et l’efficacité du traitement

wikipedia.org | 2010/9/28 5:15:49

Comité de surveillance biologique du territoire Imprimer cet article

Le «  Comité de surveillance biologique du territoire  » (ou « CSBT ») est en France un organisme chargé d'évaluer et suivre l'état sanitaire et «  phytosanitaire  » des végétaux (notamment dans l' agriculture et la sylviculture ). Il est aussi chargé d'alerter quant

wikipedia.org | 2019/8/1 0:36:02

Comité d'enquête sur la surveillance électronique de masse de citoyens de l'Union européenne Imprimer cet article

projets correspondants . Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion . Le comité d'enquête sur la surveillance électronique de masse de citoyens de l'Union européenne a été créé le 4 juillet 2013 par le Parlement européen à la suite des nombreuses révélation

wikipedia.org | 2019/5/10 23:09:44

Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières Imprimer cet article

1 nouveau et suivants du code monétaire et financier ). Il est assisté dans sa tâche par le Comité consultatif de la législation et de la réglementation financière (CCLRF). Le CCLRF donne un avis sur l’ensemble des projets de textes normatifs à portée générale touchant au domaine

wikipedia.org | 2018/7/11 1:48:34

Comité de surveillance et de suivi Imprimer cet article

les recommandations des projets correspondants . Pour les articles homonymes, voir DMC . Un comité de surveillance et de suivi (appelé en anglais  :  Data Monitoring Committee , DMC ou Data and Safety Monitoring Board , DSMB) est un groupe indépendant d’experts chargé de surveiller

wikipedia.org | 2018/5/2 16:51:45

Comité social et économique Imprimer cet article

En France , un comité social et économique (CSE) est une l'instance représentative du personnel qui succède aux anciennes instances représentatives suivantes : délégués du personnel , comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) et comité d’entreprise , progressivement

wikipedia.org | 2019/7/27 21:31:21

Comité révolutionnaire de Laval Imprimer cet article

Le comité révolutionnaire de Laval est un comité de surveillance révolutionnaire institué dans la ville de Laval conformément au décret du 21 mars 1793 , à l'instar du Comité révolutionnaire de Nantes par exemple. Le bras armé de ce comité sera la Commission militaire

wikipedia.org | 2018/3/25 14:39:36

Comité de salut public (homonymie) Imprimer cet article

L'expression comité de salut public désigne un groupe de personnes agissant en période de crise grave afin d'obliger le gouvernement légal à prendre les dispositions nécessaires au rétablissement de la situation. Dans plusieurs cas, en premier lieu sous la Révolution française ,

wikipedia.org | 2019/4/22 18:22:54

Comité de sûreté générale Imprimer cet article

Comit%C3%A9_de_s%C3%BBret%C3%A9_g%C3%A9n%C3%A9rale_-_embl%C3%A8me

Le Comité de sûreté générale , de son nom complet : Comité de sûreté générale et de surveillance , est un comité d'assemblée parlementaire, créé par la Convention nationale dont il dépend. Dans un contexte de guerre civile et extérieure, il est chargé de la sûreté généra