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Résultats 1 - 10 sur un total 15 pour  Wikipedia / Collectivité territoriale en France / Wikipedia    (15651 articles)

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

forcément accompagné d’une décentralisation financière - Il va y avoir des concurrence entre les collectivité territoriales - La France rurale n’offre pas les même compétences que le centre urbain d’où un problème d cohérence nationale Chapitre 2 : Histoire de la décentralisation

Wikilivres:Pages à supprimer/2012 Imprimer cet article

Résumé de l'étape 2/3 de la procédure de suppression . Guide d'utilisation à lire avant toute demande : Veuillez prendre connaissance de la procédure de suppression pour éviter toute erreur. Avant de signaler une page vide, ou contenant un mauvais contenu veuillez regarder son

wikibooks.org | 2015/7/14 22:01:19

L’administration déconcentrée Imprimer cet article

Statue-place-Republique

administratif sur les actes décentralisés - jusqu’en 1982, le préfet était l’organe exécutif de la collectivité territoriale décentralisé - et depuis 1982, il a perdu cette qualité il est maintenant président du conseil général 2 : Le préfet de région : - a vu le jour

Essai de prospective environnementale. 2040, nord de la France.../Annexes/Bibliographie Imprimer cet article

modifier | modifier le wikicode ] MELT/DAU ; Note de réflexion sur la relance de la planification territoriale et la proposition de "directives territoriales d'aménagement". Paris, MELT, Juill. 1993 .- Mult. Pag., Cartes, Tabl. cote: CDU 28300. Notes sur les moyens d'encadrement de

wikibooks.org | 2017/7/23 11:46:48

Climat et écocitoyens/Introduction Imprimer cet article

Pont_scorff

Depuis quelques décennies, face aux différents bilans scientifiques, les dirigeants politiques ont initié des politiques de lutte contre le réchauffement climatique. Cette prise de conscience est assez récente dans le monde scientifique. Elle a été retardée par de puissants intérêts

Finances locales/La constitutionnalisation des finances Imprimer cet article

par rapport à la totalité des ressources 2.2.4 La garantie de ressources des catégories de collectivité territoriale [ modifier ] La constitution de 1958 et son interprétation par le conseil constitutionnel Les finances locales étaient régies par des textes réglementaires

wikibooks.org | 2011/2/14 17:10:20

Finances locales/L'unité budgétaire Imprimer cet article

figurer dans le budget. À la seule lecture du budget, on connaît tous les flux financiers de la collectivité territoriale . Deux conséquences : Le ou les documents budgétaires doivent tendre à l’unicité. C’est difficile à obtenir car il y a beaucoup de disparités dans les

wikibooks.org | 2017/7/23 11:20:33

Finances locales/Le principe de l'annualité budgétaire Imprimer cet article

collectivités territoriales est amputée d'un trimestre. Cela soulève 2 difficultés : qu'est-ce que la collectivité territoriale caf aie ( incompréhensible ) du 1er janvier au vote du budget d'un point de vue financier ? quand la collectivité territoriale ne parvient pas à

wikibooks.org | 2016/2/3 18:20:11

Inventer les territoires culturels de demain Imprimer cet article

Les métiers de la culture doivent s’adapter à un nouveau contexte : tarissement des financements publics, évolution des pratiques, affirmation des territoires, transition numérique, contestation des valeurs culturelles établies, demande accrue de participation ou encore essor de l’économi

wikibooks.org | 2018/7/25 22:23:21

Utilisateur:Emilie Baron/Climat et écocitoyens/Introduction Imprimer cet article

Depuis quelques décennies, face aux différents bilans scientifiques, les dirigeants politiques ont initié des politiques de lutte contre le réchauffement climatique. Le bilan scientifique : Le Groupe Intergouvernemental d'Experts sur l'évolution du Climat est un organisme qui joue un

wikibooks.org | 2017/12/12 15:32:12