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Résultats 1 - 10 sur un total 50 pour  Wikipedia / Collectivité d'outre-mer / Wikipedia    (2014721 articles)

Population d'origine métropolitaine dans la France d'outre-mer Imprimer cet article

recommandations des projets correspondants . Les populations d'origine métropolitaine dans la France d outre mer composent une part significative des populations de France d outre mer , originaire de France métropolitaine , et découlant historiquement de la colonisation française

wikipedia.org | 2019/3/21 13:17:30

Plaque d'immatriculation de l'outre-mer français Imprimer cet article

externes Caractéristiques [ modifier | modifier le code ] Les plaques d'immatriculation de l' outre mer français sont : blanches à l'avant et à l'arrière dans les cinq départements ainsi que dans la collectivité de Saint-Martin ; blanches à l'avant et jaunes ou blanches

wikipedia.org | 2019/7/6 11:24:30

Institut d'émission des départements d'outre-mer Imprimer cet article

Agence-IEDOM-R%C3%A9union

modifier - modifier le code - voir wikidata   L' Institut d'émission des départements d outre mer ( IEDOM ) est une SAS française chargée de l’émission monétaire dans les départements d outre mer et les collectivités d outre mer . Ancien établissement public [ 1 ]

Pays d'outre-mer Imprimer cet article

juridique et est purement nominale. En effet, juridiquement, la Polynésie française reste une collectivité d outre mer régie par l'article 74 de la Constitution . Le Conseil constitutionnel , dans sa décision n o  2004-490 DC du 12 février 2004, a confirmé que la dénomination de

wikipedia.org | 2019/10/10 0:03:44

Consultations locales de 2003 sur les modifications de statut territorial en Outre-mer Imprimer cet article

Le 7 décembre 2003 se tient des référendums en Outre mer  : la Guadeloupe (72,98 % de "non") et la Martinique (50,48 % de "non") ont rejeté le projet de réforme institutionnelle préconisant la création d’une collectivité administrée par une assemblée unique se substituant

wikipedia.org | 2019/11/5 9:59:43

Observatoire des prix, des marges et des revenus dans les outre-mer Imprimer cet article

décret. Sa mission est d'analyser le niveau et la structure des prix et des revenus dans la France d outre mer et de fournir aux pouvoirs publics une information régulière sur leur évolution afin de les éclairer sur la conduite de la politique économique et de cohésion sociale .

wikipedia.org | 2019/11/11 22:27:35

Continuité territoriale Imprimer cet article

difficile. Les régions ultrapériphériques de l'Union européenne et les pays et territoires d outre mer des États membres de l'Union européenne peuvent bénéficier de ces dispositions. En pratique, ce principe se traduit par un système d'aide ou de facilités fournies par l'État

wikipedia.org | 2019/2/13 16:44:51

Portail:France d'outre-mer Imprimer cet article

Reunion_RiviereDesRemparts_01

La France d outre mer comprend les territoires de la République française situés en dehors du continent européen . On parle également de DROM-COM ( départements et régions et collectivités d outre mer ) ou encore de DOM-TOM ( départements et territoires d outre mer ). Issus

Nouvelle-Calédonie La Première (radio) Imprimer cet article

dans le Pacifique  ». En 1954 , elle participe à la création de la Radiodiffusion de la France Outre Mer (RFOM) puis, l'année suivante, de la Société de radiodiffusion de la France d outre mer (SORAFROM), et reprend le nom de Radio-Nouméa . Il s'agit d'une propriété du Territoire

wikipedia.org | 2019/8/25 19:01:18

Saint-Pierre et Miquelon La Première (télévision) Imprimer cet article

de la création de la société nationale de programmes RFO (Radio Télévision Française d’ Outre Mer ) par transfert des activités de FR3 pour l’ outre mer . La publicité à la télévision est autorisée le 1 er février 1984 . En 1988 , un second canal hertzien de télévision

wikipedia.org | 2019/3/16 21:51:51