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Résultats 1 - 10 sur un total 445 pour  Wikipedia / Clerc de notaire / Wikipedia    (2014721 articles)

Clerc de notaire Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Clerc de notaire Secteur d'activité Droit Codes ROME (France) K1902 modifier - modifier le code - modifier Wikidata Le clerc de notaire est le principal

wikipedia.org | 2019/7/4 8:15:42

Canton du Cateau-Cambrésis Imprimer cet article

Cambrai Bureau centralisateur Le Cateau-Cambrésis Conseillers départementaux Sylvie Clerc -Cuvelier Didier Drieux 2015 - 2021 Code canton 59 10 Histoire de la division Création avant 1848 Modification(s) 22 mars 2015 [ 1 ] Démographie Population 52688

wikipedia.org | 2019/11/28 1:19:28

Famille Le Clerc de Juigné Imprimer cet article

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La famille Le Clerc , est une famille de la noblesse française originaire de l' Anjou , qui s'est installée dans le comté du Maine . Maison d'origine chevaleresque, elle est, « au témoignage de tous les historiens, l'une des plus anciennes de l'Anjou [ 1 ] , [ 4 ]  » . Connue depuis

Notaire en droit français Imprimer cet article

Notaire009

En droit français, le notaire est un officier public, nommé par décision du Garde des Sceaux . Il est à ce titre investi d’une délégation de puissance publique. Le notaire éclaire le consentement des parties et a le pouvoir de conférer un caractère authentique à tous les actes

Charly Clerc Imprimer cet article

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Fils de Gustave-Adolphe Clerc , notaire à Neuchâtel , et de Marie-Adèle Leuba, il épouse Andrée Berthoud, fille du peintre Alfred Henri Berthoud. Charly Clerc entreprend tout d'abord des études de théologie protestante avant de s'orienter vers la littérature. Au cours de ses études

Notaire Imprimer cet article

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Le notariat est l’un des métiers du droit dans les pays de droit romano-civiliste . Le notaire est juriste de droit privé et officier public, nommé par l’autorité publique, chargé d’instrumenter les actes juridiques civils, dits actes notariés , de juridiction non-contentieuse

Un notaire à marier Imprimer cet article

Un notaire à marier Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Aller à : Navigation , rechercher Cet article est une ébauche concernant une pièce de théâtre . Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations

wikipedia.org | 2011/2/10 22:47:07

Laurent Clerc Imprimer cet articleFrise de Laurent Clerc

LaurentClerc_reduit2

[ modifier | modifier le code ] Né dans un petit village au nord-est de Lyon , d’un père notaire receveur des impôts et maire et d’une mère issue de la bourgeoisie locale, Laurent Clerc tombe à l’âge d’un an dans la cheminée du domicile de ses parents et se brûle la joue

Clerc Imprimer cet article

Ce nom désigne en principe un clerc (du latin : clericus ), membre du clergé mais pas forcément prêtre. En fait, il désigne surtout un lettré. Le sens actuel de secrétaire (notamment chez un notaire) apparaît plus tardivement ( XV e  siècle). Clerc [ modifier | modifier le code

wikipedia.org | 2019/7/4 3:05:21

Razengues Imprimer cet article

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