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Résultats 1 - 10 sur un total 59 pour  Wikipedia / Charte / Wikipedia    (15651 articles)

Conseils citoyens/charte Imprimer cet article

D%C3%A9mocratie

et à décider ; – Renforcer les échanges entre les habitants et les associations ; Notre charte de fonctionnement a pour objectif de garantir la démarche démocratique, lisible et transparente du conseil citoyen. Article 1 : Rôle du Conseil citoyen Le conseil contribue à l’information

Wikilivres:Charte pédagogique Imprimer cet article

Wikilivres Charte pédagogique Un livre de Wikilivres. Aller à : navigation , rechercher Avant de même commencer la rédaction du texte, il importe de présenter les objectifs et étapes pédagogiques visés par la formation, de manière claire et concise. Ces objectifs devraient

wikibooks.org | 2015/7/18 11:41:51

Droit international public/L'État Imprimer cet article

L'État est le sujet originel du droit international. Le droit international s'est d'abord adressé à l'État. Le droit international définit les États, les conditions de leur existence et les éléments nécessaires à leur création. Sections 1 La définition de l'État 1.1

wikibooks.org | 2018/6/15 12:40:33

Droit international public/Les traités principaux de la société internationale depuis 1945 Imprimer cet article

seulement après ce délai de 3 mois les pays pouvaient se faire la guerre. L'article 2 §4 de la charte de l'ONU : condamne totalement le recours à la force. La seule exception est la légitime défense, encore faut il que l'état soit victime d'une agression. Le droit international met

wikibooks.org | 2018/6/14 12:28:07

Droit constitutionnel/La Constitution Imprimer cet article

même comme suprême, peu importe la dénomination du document (constitution, loi fondamentale, charte , déclaration). Ce

wikibooks.org | 2017/7/22 21:57:42

Systèmes juridiques communautaires/Les principes généraux du droit communautaire Imprimer cet article

Le juge communautaire peut s’appuyer sur des principes généraux du droit de l’ordre international et national des états membres. le juge communautaire se trouve reticent à admettre la validité d’admettre l’ordre juridique national en PGD communautaires. Le principe de la réciprocit

wikibooks.org | 2015/11/18 22:30:03

Droit international public/Les personnes physiques Imprimer cet article

nations unies et les droits de l’homme 1.2.1 A. La protection de nations unies 1.2.1.1 1. La charte des nations unies 1.2.1.2 2. La déclaration universelles des droits de l’homme 1.2.2 B. la répression internationale des droits de l’homme 1.2.2.1 2. L’organisation

wikibooks.org | 2018/6/15 13:41:17

Droit international public/Les organisations internationales Imprimer cet article

Apparue au 19e, 2 types d'organisations : les commissions fluviales et les unions administratives. Le 20e, développe les organisations internationales dans tous les domaines. Avec un volet international, des organisations dites « universelle ». Avec un second volet international, un développemen

wikibooks.org | 2018/6/15 11:29:17

Wikilivres:Le Bistro/2016 Imprimer cet article

Wikimedia_Foundation_Servers_2015-79

sur votre wiki 6 Questionnaire sur la stratégie de Wikimédia France 7 Mise à jour de la charte sur les liens 8 Insertion de vidéos dans Wikibooks 9 Changement de serveur prochain : test le 15 mars et wikis en lecture seule 10 Voir les dernières modifications propre à un wikibook

Droit international public/Les actes juridiques conventionnels Imprimer cet article

bénéfice de juridiction. On utilise le terme « accord » « convention » « pacte » « charte » « protocole » « concordat » « modus vivendi ». Il est possible de classer les traités. Des traités conclu entre états et ceux conclu entre états et organisations

wikibooks.org | 2018/6/15 17:41:46