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Résultats 1 - 10 sur un total 64 pour  Wikipedia / Charte legales annuellement / Wikipedia    (23727 articles)

Pré-Saint-Didier : le corps retrouvé dans la Doire est celui de l'employé disparu Imprimer cet article

retrouvé sur lui une feuille concernant ses activités professionnelles. Les expertises médico légales éclairciront les causes de la mort, tandis que la reconnaissance du corps garantira avec certitude l'identité du corps. Sources [ modifier ] ((it)) – Rédaction ANSA ,  « Corpo

wikinews.org | 2015/7/10 10:12:11

Suisse : feu vert pour le casino de la Tène Imprimer cet article

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établissements pourraient engendrer chacun un chiffre d'affaires de 15 à 25 millions de francs annuellement et rapporter près de 10 millions de francs par an d'impôts aux pouvoirs publics cantonaux. Si l'ouverture de deux nouvelles maisons de jeu doit avoir une influence sur la rentabilit

France : le Conseil constitutionnel censure des cavaliers législatifs dans une loi concernant les marchés publics Imprimer cet article

contesté ce dispositif. Ces derniers estimaient que l'article a pour effet « de priver de garanties légales les exigences constitutionnelles inhérentes à l’égalité devant la commande publique et au bon emploi des deniers publics (…) contradiction avec l’objet même du texte qui

wikinews.org | 2015/7/10 1:22:34

Le piratage de films explose Imprimer cet article

la Warner et Canal+ passent des accords pour pouvoir prochainement créer des offres de cinéma légales ) en ligne. Le problème est, qu'en France, le financement du cinéma repose sur la chronologie des supports: combien de temps doit-on laisser entre la sortie au cinéma et la sortie sur

wikinews.org | 2015/7/10 5:45:32

Interview de Florence Devouard, présidente du conseil d'administration de la Wikimedia Foundation Imprimer cet article

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Alors, Anthere ou AntHere est LE mot. WN : Considérant les anciens dons, et le rythme auquel nous allons actuellement, pensez-vous pouvoir atteindre notre objectif avec l'échéance de notre appel de dons actuel ? FD : C'est une bonne question. Je ne sais pas, je peux seulement l'espérer

France : Open World Forum 2010 Imprimer cet article

2010_Open_World_Forum_OWF_Bruno_Menard_CIGREF_Mondial_du_libre

débloqués par Frédéric Mitterrand et Nathalie Kosciusko-Morizet afin de favoriser les offres légales de contenus numériques et d' œuvres dans le domaine de la culture . [6] Notes ↑ notamment Bull et Thales ↑ http://www.zdnet.co.uk/news/application-development/2008/04

RSF publie sa nouvelle liste des ennemis d'Internet Imprimer cet article

transitant par le réseau mondial. Ainsi, si, à l'instar de la NSA, le GCHQ s'est affranchi des limites légales qui régissaient son action, il est également le service de renseignement national disposant de la plus grosse capacité d'interception de données au monde. Par sa position de

wikinews.org | 2015/7/10 10:38:05

Allemagne : allocation citoyenne demandée par Dieter Althaus Imprimer cet article

allocation. Cette allocation coûterait à l'état selon les calculs d'Althaus 583 milliards d'euros annuellement , alors que l'État paie aujourd'hui 735 milliard d'euros annuellement pour les prestations de transfers social. Le nouveau système serait donc plus avantageux pour l'État que

wikinews.org | 2015/7/9 13:34:11

Biocarburants non-renouvelables Imprimer cet article

sont déjà à 50 % des ressources agricoles totales (dont 80 millions de tonnes sont produites annuellement en Europe) et, d'autre part, la diminution des réserves en eau. D'autres filières plus efficaces en terme de rendement sont à l'étude comme la lignocellulose. Sources ((fr

wikinews.org | 2015/7/9 14:32:01

Bolivie : les planteurs de coca demandent à Coca-Cola de changer de nom Imprimer cet article

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La Commission de la Coca, conjointement avec « les organisations sociales », a proposé à l'Assemblée constituante de la République de Bolivie d'adopter un article qui, s'il était adopté, reconnaîtrait la coca (Erythroxylum coca)  : comme un axe des cultures andine et amazonienne