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Résultats 1 - 3 sur un total 3 pour  Wikisource / Canton de Pélissanne greolieres / Wikisource    (1821697 articles)

Page:FRAD006 G1259.pdf/24 Imprimer cet article

prébende à l’autre. La prébende de Coursegoules rapporte 940 livres, charges déduites. Celle de Gréolières , 340 livres. ↑ D’après les généalogies de Juigné de Lassigny, op. cit. vol. 1, p. 278, ce titre ne semble convenir qu’à Gaspard-Joseph de Villeneuve, fils d’Alexandre

wikisource.org | 2013/4/22 23:19:07

Page:FRAD006 G1247.djvu/99 Imprimer cet article

iourd’huy vint sixieme d’aoust mil six cens septante sept après avoir visité les paroisses de Greolieres hautes et basses et la chapelle de Nostre Dame de Verdalay, nous nous serions transportez en la chapelle de Thorenc en compagnie du Reverend Pere Antoine Dega nostre vicaire General

wikisource.org | 2013/4/22 23:18:21

Cour de cassation - Canal de Craponne Imprimer cet article

Vu l'article 1134 du Code civil ; [ modifier ] Motifs Attendu que la disposition de cet article n'étant que la reproduction des anciens principes constamment suivis en matière d'obligations conventionnelles, la circonstance que les contrats dont l'exécution donne lieu au litige sont

wikisource.org | 2010/10/13 13:03:52