Liens externesclose
-

Résultats 1 - 10 sur un total 46 pour  Wikipedia / Canton (France) municipale / Wikipedia    (15494 articles)

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

tous temps une sorte de décentralisation mais dans un sens très large - déjà l’organisation municipale romaine se caractérisait par une décentralisation ; l’administration de la ville s’exporte dans les villes colonisées - dans le sud de la gaule, il y a des villes organisé

L’administration déconcentrée Imprimer cet article

Statue-place-Republique

A : Le rôle politique du préfet : - avant la libération il est les yeux et les oreilles du gouvernement dans le département - il doit fournir toute sorte de renseignement sur l’état politique et économique de son département - après la grande épuration des préfet en 45, les préfe

Initiatives éco-citoyennes/Let's do it Imprimer cet article

UploadWizard?uselang=fr&wpDestFile=Europe-human

Aujourd’hui, nous produisons par notre activité environ 10 millions de tonnes de déchets chaque jour représentant une production mondiale d’environ 4 Milliards de tonnes par an. En effet, chacun de nous produit 590 kg de déchets par an : c’est deux fois plus qu’il y a 40 ans! Nos

Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

A cet égard deux grandes doctrines ont successivement prévalu. Les deux sont à l’origine des critères actuels. Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la doctrine (Berthélemy) réservait le régime de la domanialité publique aux biens affectés à l’usage de tous et non susceptibles

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51

Histoire de France/La Révolution Imprimer cet article

Couder_Stati_generali

La Révolution française est un bouleversement social qui a mis fin à l'ancien régime, et l'a remplacé par la société moderne. Cette transformation s'est opérée par de sanglantes discordes intérieures ; elle dure environ dix ans (1789-1799). Sections 1 Les états généraux

Droit du travail/La négociation collective Imprimer cet article

En raison d’une conception centralisée du droit, l’essentiel du droit du travail jusqu’en 1982 était constitué de lois et règlements. (1981 élection de François Mitterrand.) C’est avec les lois Auroux de 1982, que l'on voit s’épanouir la négociation collective en France. Elle

wikibooks.org | 2011/8/17 4:38:40

Droit administratif/La jurisprudence/Comment rédiger une fiche d'arrêt Imprimer cet article

Légifrance ou dans un livre), éventuellement un ou plusieurs mots-clefs thématiques (« police municipale » , « contrôle de tutelle »). mettre ici quelques conseils d'utilisation du moteur de recherche de Légifrance on peut aussi effectuer les recherches sur jurisclasseur "LEXIS

wikibooks.org | 2016/2/14 19:19:59

Économie Enfants Imprimer cet article

L'enfant veut très tôt comprendre la société, quand il voit ses parents discuter autour de lui. L'économie consiste à comprendre les mouvements de la société, pour l'améliorer. Nous donnons la possibilité à un enfant de Collège de comprendre l'économie réelle, qui fait vivre l

wikibooks.org | 2018/10/4 14:59:37

Histoire du droit privé allemand/Les mutations juridiques opérées au 16e et 17e Imprimer cet article

Un changement fondamental dans le raisonnement juridique et formation des juristes. La mentalité du moyen-âge est basée sur la tradition. Le droit résultait de la transmission de cette transition. Avec le droit savant le raisonnement devient primordial. Désormais on aura un droit écrit

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:15

Pôles d'éco-citoyenneté/Des pôles d'éco-citoyennetés remarquables en-dehors du Nord-Pas-de-Calais Imprimer cet article

naturelles comme celle de Prévalaye. Cette zone, comme beaucoup d'autres, est issue de la volonté municipale de garder une ceinture verte autour de la ville pour contrebalancer les méfaits de l'urbanisation massive. Ces actions concernent également l'énergie avec la dotation d'un plan

wikibooks.org | 2017/7/23 11:40:19