-

Résultats 1 - 10 sur un total 22 pour  Wikipedia / Bulletin des annonces légales obligatoires / Wikipedia    (2014721 articles)

Bulletin des annonces légales obligatoires Imprimer cet article

Le Bulletin des annonces légales obligatoires ( BALO ) est une publication éditée par la Direction de l'information légale et administrative dans le cadre de sa mission de contribuer à garantir la transparence de la vie économique et financière. Le BALO a été créé (juste avant

wikipedia.org | 2019/9/28 6:46:06

Les Petites Affiches Imprimer cet article

modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ). Les Petites Affiches (LPA) est un journal d annonces légales . Il publie les annonces légales pour les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne. Ce journal quotidien contient également

wikipedia.org | 2016/8/28 8:34:32

Banque Chalus Imprimer cet article

Int%C3%A9rieur_agence_jaude

La Banque Chalus est une banque régionale implantée en Auvergne depuis 1797. C'est la deuxième plus vieille banque en France derrière la Banque Courtois . Elle couvre les régions d’ Auvergne et du Limousin par la présence de vingt-trois agences réparties dans quatre départements

Equant Imprimer cet article

Equant_logo_2002

L'histoire d'Equant est liée à celle de la Société internationale de télécommunication aéronautique (SITA), société coopérative fondée en 1949 par onze compagnies aéronautique désireuses de mettre en commun leurs équipements de communication existants de sorte que tous les utilisateurs

Bulletin général et universel des annonces et des nouvelles scientifiques Imprimer cet article

Le Bulletin général et universel des annonces et des nouvelles scientifiques est un journal scientifique créé en 1823 par le naturaliste André Etienne Juste [ 1 ] Pascal Joseph François d’Audebard, baron de Férussac et est connu sous le nom de Bulletin de Férussac . Le baron

wikipedia.org | 2011/9/14 3:25:09

Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Imprimer cet article

En France , le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) est édité par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dans le cadre de sa mission de contribuer à la garantie de la transparence de la vie économique et financière. Le BODACC est rég

wikipedia.org | 2018/12/13 18:40:05

Bulletin officiel des annonces de marchés publics Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le bulletin officiel des annonces des marchés publics ( BOAMP ) a été créé par le décret du 4 avril 1957 [ 1 ] . Le BOAMP est publié par la Direction

wikipedia.org | 2019/1/17 12:47:58

Bulletin officiel du Maroc Imprimer cet article

Le bulletin officiel du Maroc est une publication de l'État marocain, mise en place au début du protectorat français au Maroc ( 1912 ) et éditée par le Secrétariat général du gouvernement. Initialement nommé Bulletin officiel de l'Empire chérifien : Protectorat de la République

wikipedia.org | 2013/3/2 22:47:34

Journal officiel de la République française Imprimer cet article

législatifs ( lois , décrets ), règlementaires ( arrêtés ), déclarations officielles et publications légales . Il est sous-titré Lois & décrets . Le JO est publié tous les jours du mardi au dimanche sauf les lendemains de jours fériés . Il est édité par la direction de l'information

wikipedia.org | 2011/7/29 9:52:46

Journal d'annonces légales Imprimer cet article

En droit français, un journal d annonces légales ( JAL ) est un journal d'information habilité à recevoir des annonces légales des sociétés . Les formalités de publicité se font également par l'intermédiaire du RCS et du BODACC . Sommaire 1 Relais de la publicité officielle

wikipedia.org | 2019/11/22 23:06:40