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Résultats 1 - 10 sur un total 7780 pour  Wikipedia / Brevet / Wikipedia    (2001825 articles)

Brevet Imprimer cet article

Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un monopole d'exploitation sur l' invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans. Il convient ainsi de noter qu'un droit de brevet n'est pas un droit

wikipedia.org | 2019/5/13 7:41:23

Brevet (homonymie) Imprimer cet article

Le terme brevet peut désigner en droit brevet , un titre de propriété industrielle, par extension un brevet logiciel ; en droit français ancien un acte royal sans sceau ni enregistrement par lequel le roi pourvoyait à des charges, offices et bénéfices civils, militaires ou

wikipedia.org | 2019/1/15 18:28:26

Brevet logiciel Imprimer cet article

Le brevet logiciel désigne à l'échelle d'un pays le fait de posséder des réglementations et une jurisprudence claires permettant l'octroi de brevets sur les logiciels , c'est-à-dire un droit d'interdiction de l'exploitation par un tiers de l'invention brevetée, à partir d'une certaine

wikipedia.org | 2019/1/15 18:58:17

Brevet fédéral Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le brevet fédéral est un diplôme suisse supérieur. Il est accessible aux détenteurs d'un certificat fédéral de capacité qui peuvent justifier d'une

wikipedia.org | 2019/1/15 18:54:44

Brevet positif Imprimer cet article

également laisser un mot d'explication en page de discussion ( modifier l'article ). Le concept de brevet positif est un angle d'approche sur le brevet favorisant non pas la propriété privée comme valeur centrale, mais réellement l' innovation  ; selon cette vision, le brevet

wikipedia.org | 2019/7/17 4:53:57

Brevet (statut militaire) Imprimer cet article

) selon les recommandations des projets correspondants . Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie) . Dans l'armée américaine et britannique, le brevet désignait une garantie écrite ( warrant ) autorisant un officier à occuper temporairement un grade plus élevé dans

wikipedia.org | 2018/11/17 16:09:11

Brevet d'enseignement Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Au Québec, le brevet d'enseignement est l'autorisation qui permet à un enseignant d'enseigner de façon permanente dans une école du Ministère de l'Éducation

wikipedia.org | 2019/8/12 10:00:50

Licence de brevet libre RTLinux Imprimer cet article

améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La licence de brevet libre RTLinux (de l'anglais Open RTLinux Patent License ) est une licence de brevet fixant les conditions [ 1 ] d'utilisation de l'invention soutenue par Victor J. Yodaiken dans

wikipedia.org | 2016/6/17 2:41:12

Marine Brevet Imprimer cet article

Marine Brevet commence la gymnastique à l'âge de sept ans [ 1 ] au club Détente et loisirs de Viriat . Elle sera ensuite détectée lors d'un stage à Aix les bains et intégrera le pôle France de gymnastique de Saint-Étienne. En 2007, elle fait ses débuts en équipe de France Espoirs

wikipedia.org | 2018/8/5 16:07:11

Brevet de base de pilote d'avion Imprimer cet article

sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}} . Couverture du brevet de base. Le brevet de base de pilote d'avion (BB) est un brevet français pour les pilotes non professionnels. Ce brevet autorise le pilote à voler seul à bord dans un rayon de 30

wikipedia.org | 2019/3/18 0:19:16