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Résultats 1 - 10 sur un total 19 pour  Wikisource / Boyon (rivière) csa / Wikisource    (1806208 articles)

Accord de Nouméa/Texte entier Imprimer cet article

1. Lorsque la France prend possession de la Grande Terre, que James Cook avait dénommée « Nouvelle-Calédonie », le 24 septembre 1853, elle s’approprie un territoire selon les conditions du droit international alors reconnu par les nations d’Europe et d’Amérique, elle n’établit

wikisource.org | 2016/10/13 12:25:58

Le Coup d’État simplifié/Chapitre 1 Imprimer cet article

Ces propos qui relevaient de l’offense d’Etat, furent prononcés devant un parterre d’étudiants et la secrétaire d’Etat aux Affaires européennes en personne, Claudie Haigneré. Celle-ci ne jugea pas utile de réfréner l’exaltation injurieuse de son homologue et les protestations

wikisource.org | 2015/12/9 13:55:11

Conseil d'État - 286508 Imprimer cet article

résultant du silence gardé pendant plus de deux mois par le Conseil supérieur de l’audiovisuel CSA ) sur ses demandes adressées le 18 mars et le 30 juin 2005 et tendant à l’étude et à la vérification du reportage présentant la mort d’un enfant palestinien dans les bras de son

wikisource.org | 2010/10/13 12:15:24

Dictionnaire de l’administration française/ALIÉNÉS Imprimer cet article

Ce n’est qu’à la fin du siècle dernier que, grâce à l’initiative du docteur Pinel , on vit cesser progressivement l’abandon dans lequel étaient laissés les aliénés, et qu’on substitua un traitement scientifique à l’indifférence ou aux cruautés dont ils étaient l’objet

wikisource.org | 2017/11/26 16:57:09

Histoire du Privilége de Saint Romain/1750 à 1787 Imprimer cet article

En 1750, le chapitre élut le sieur Septier d’Héricourt, échevin et procureur du roi au grenier à sel de Montreuil en Picardie, qui, depuis quatre ans, sollicitait la fierte. Dans une nuit de juillet 1742, le sieur D’Héricourt avait donné plusieurs coups de couteau de chasse au sieur

wikisource.org | 2015/11/29 2:27:51

Page:Accord sur la Nouvelle-Calédonie signé à Nouméa le 5 mai 1998.djvu/5 Imprimer cet article

toute décision propre à la Nouvelle-Calédonie. Une convention pourra être conclue entre le CSA et la Nouvelle-Calédonie pour associer celle-ci à la politique de communication audiovisuelle. 3.2.4. Le maintien de l’ordre L’Exécutif sera informé par le représentant de l’État

wikisource.org | 2016/10/13 11:43:19

La Métaphysique (trad. Pierron et Zévort)/Notes Imprimer cet article

Les Scolies sur la Métaphysique publiées par Brandis, et qui occupent déjà dans la collection tout l’espace compris entre les pages 518 et 833, se composent, pour les cinq premiers livres, p. 518-734, du texte entier d’Alexandre d’Aphrodisée ; d’extraits, quelquefois considérables

wikisource.org | 2016/10/14 18:58:09

Page:Block - Dictionnaire de l’administration française, tome 1.djvu/99 Imprimer cet article

publics ou privés , 56 , 57. CS Art. 1. des placements faits par les familles ou volontaires. Csa § 1. Qui peut faire ce placement ? 58 , 59. Csa § 2. Quelles formalités accompagnent ce placement ? 60 à 64. Csa § 3. Comment cesse-t-il ? 65 à 87. Csa § 4. Comment a lieu

wikisource.org | 2017/11/26 15:43:08

Page:Diderot - Encyclopedie 1ere edition tome 4.djvu/60 Imprimer cet article

zercice . Taxe, tac-se , Exil, eg-zil . Vexé, vec-sé . Exiger, eg-ziger . Xavier, Csa -vier . Exode, eg-zode . Xenophon, Cse-nophon . Exhorter, eg-zhorter . A la fin des mots, l’ x a en quelques noms propres le son de cs  : Ajax, Pollux, Styx , on prononce

wikisource.org | 2012/5/8 9:04:47

Page:Bouillet - Chassang - Dictionnaire universel d'histoire-geo - 1878 - P2 - H-P.djvu/342 Imprimer cet article

ijouan, l'une des Comores; 5000 hab. Port fortifié. MAK.O, v. de Hongrie, ch.-l. du comitat de Csa -nad, sur la r. dr. du Maros, à 176 k. S. E. de Bude; 7000 h. Résidence de l'évèque de Csanad. MAKRI, v. et port de la Turquie d'Europe (Rou-mélie), à 100 k. N. O. de Gallipoli ; 3000

wikisource.org | 2015/8/10 19:06:57