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Résultats 1 - 10 sur un total 61 pour  Wikipedia / Assemblée territoriale de Nouvelle-Calédonie / Wikipedia    (2014721 articles)

Assemblée territoriale de Nouvelle-Calédonie Imprimer cet article

L’ Assemblée territoriale de Nouvelle Calédonie est une institution créée par la loi-cadre Defferre du 23 juin 1956 (décret d'application du 22 juillet 1957) en remplacement du Conseil général de Nouvelle Calédonie . La création de cette institution avait pour but d'accompagner

wikipedia.org | 2018/12/31 16:06:49

Loi organique relative à la Nouvelle-Calédonie Imprimer cet article

En France , la loi organique relative à la Nouvelle Calédonie [ 1 ] (abrégée en LONC ) est le texte déterminant le cadre juridique de l'organisation institutionnelle de la Nouvelle Calédonie . C'est une loi organique , qui a une valeur supérieure à la loi ordinaire et dans une

wikipedia.org | 2018/6/26 2:38:55

Cumul des mandats en France Imprimer cet article

Le cumul des mandats en France , par sa fréquence et son importance, a longtemps fait figure d'exception [ 1 ] , [ 2 ] . Ainsi, 82 % des députés et 77 % des sénateurs exerçaient au moins un autre mandat électif en 2012. Ces parlementaires étaient généralement à la tête d’un exécuti

wikipedia.org | 2019/10/10 17:07:39

Histoire de la Polynésie française Imprimer cet article

The_Cession_of_the_District_of_Matavai_in_the_Island_of_Otaheite_to_Captain_James_Wilson_for_the_Use_of_the_Missionaries_Sent_Thither_by_that_Society_in_the_Ship_Duff,_1801

L' histoire de la Polynésie française se décompose en plusieurs périodes : avant l'arrivée des Européens, l'évolution vers le Protectorat Français, les Établissements français de l’Océanie et enfin l'évolution sous la Cinquième République . Sommaire 1 Histoire pré-européenn

François Grosdidier Imprimer cet articleFrise de François Grosdidier

1 Vie privée et familiale 1.2 Engagements politiques 1.3 Premiers mandats locaux 1.4 L Assemblée nationale 1.5 La conquête de Woippy et le retour au Parlement 1.6 Après la défaite de la droite à la présidentielle 2 Condamnations 3 Polémiques 3.1 Positions sur la

wikipedia.org | 2019/11/20 7:10:42

Provinces de la Nouvelle-Calédonie Imprimer cet article

La Nouvelle Calédonie est découpée en trois collectivités, appelées provinces  : la Province Sud , la Province Nord et la Province des îles Loyauté . Sur le plan légal, ces provinces sont à la fois des subdivisions administratives de la Nouvelle Calédonie et des collectivits

wikipedia.org | 2019/7/12 4:28:25

Alliance (Nouvelle-Calédonie) Imprimer cet article

La création de l'Alliance a eu pour base deux listes présentées aux élections provinciales du 9 mai 1999  : l'« Alliance pour la Calédonie » menée par Didier Leroux en Province Sud , et Développer ensemble pour construire l'avenir (DECA) tiré par le maire de Koumac Robert

wikipedia.org | 2019/3/22 19:32:27

Gouvernement du territoire de Nouvelle-Calédonie Imprimer cet article

Le Gouvernement du territoire de Nouvelle Calédonie est une institution créée par la loi du 6 juin 1984 (dite du statut Lemoine du nom du secrétaire d'État aux DOM-TOM de l'époque, Georges Lemoine ) afin de servir d'exécutif à ce Territoire d'outre-mer français , en remplacement

wikipedia.org | 2016/4/22 0:51:27

Président du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie Imprimer cet article

New_Caledonia_President_Cynthia_Liegard,_Julie_Bishop_and_Anthony_Lecren

Le président du Gouvernement de la Nouvelle Calédonie représente la Nouvelle Calédonie et dirige l' exécutif de la collectivité sui generis française de Nouvelle Calédonie . Cette fonction, créée par la loi organique relative à la Nouvelle Calédonie du 19 mars 1999

Président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie Imprimer cet article

New_Caledonia_President_Cynthia_Liegard,_Julie_Bishop_and_Anthony_Lecren

Le président du Gouvernement de la Nouvelle Calédonie représente la Nouvelle Calédonie et dirige l' exécutif de la collectivité sui generis française de Nouvelle Calédonie . Cette fonction, créée par la loi organique relative à la Nouvelle Calédonie du 19 mars 1999