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Résultats 1 - 10 sur un total 51 pour  Wikipedia / Assemblée nationale législative (Deuxième République) / Wikipedia    (2014721 articles)

Assemblée nationale (République serbe de Bosnie) Imprimer cet article

L' Assemblée nationale est le parlement unicaméral de la République serbe de Bosnie , l'une des entités constitutives de la Bosnie-Herzégovine . Elle se compose de 83 députés élus au scrutin direct pour quatre ans. Système électoral [ modifier | modifier le code ] L Assemblée

wikipedia.org | 2018/12/5 23:35:08

Assemblée législative nationale du Soudan du Sud Imprimer cet article

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Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Assemblée législative nationale المجلس التشريعي الوطني 1 re législature Type Type Chambre basse Présidence Speaker James

Révisions constitutionnelles sous la Cinquième République Imprimer cet article

Constitution_sceau

international de l’autre. Suite aux 24 révisions constitutionnelles qui ont lieu sous la Cinquième République , des 92 articles originaux de la constitution promulguée en 1958, il ne reste plus que 30 articles qui demeurent inchangés [réf. nécessaire] , et le texte constitutionnel

Assemblée nationale (république de Chine) Imprimer cet article

European-parliament-strasbourg-inside

projets correspondants . Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Assemblée nationale . En république de Chine , le nom d' Assemblée nationale (大會) était donné à une institution politique prévue par la constitution de 1947 mais supprimé

Article 18 de la Constitution de la Cinquième République française Imprimer cet article

Constitution_sceau

les recommandations des projets correspondants . L’ article 18 de la Constitution de la V e République est un article de la Constitution française du 4 octobre 1958 qui précise les modalités de message du président de la République aux deux assemblées du Parlement . Sommaire

Article 45 de la Constitution de la Cinquième République française Imprimer cet article

Constitution_sceau

recommandations des projets correspondants . L' article 45 de la Constitution de la Cinquième République française décrit la procédure de la « navette législative » que doit suivre un texte législatif en vue de son adoption par le Parlement. La règle générale est qu'un projet

Élections en République centrafricaine Imprimer cet article

Les élections en République centrafricaine ont notamment pour objet d’élire l’ Assemblée Nationale et le Président de la République . Le recours au référendum constitutionnel est intervenu à cinq reprises depuis 1958. Les élections municipales n’ont pas été organises

wikipedia.org | 2019/11/20 4:13:07

Deuxième circonscription de Péronne (IIIe République) Imprimer cet article

La deuxième circonscription de Péronne était, sous la Troisième République , une circonscription législative française de la Somme . Sommaire 1 Description géographique et démographique 2 Historique des députations 2.1 1876 - 1885 2.2 1889 - 1902 3 Historique des

wikipedia.org | 2019/7/14 20:27:59

Deuxième circonscription d'Abbeville (IIIe République) Imprimer cet article

La première circonscription d'Abbeville était, sous la Troisième République , une circonscription législative française de la Somme . Sommaire 1 Description géographique et démographique 2 Historique des députations 2.1 1876 - 1885 2.2 1889 - 1919 2.3 1928 - 1940

wikipedia.org | 2018/11/8 16:17:07

Deuxième circonscription d'Amiens (IIIe République) Imprimer cet article

La deuxième circonscription d'Amiens était, sous la Troisième République , une circonscription législative française de la Somme . Sommaire 1 Description géographique et démographique 1.1 1876 - 1898 1.2 1898-1902 1.3 1902-1919 1.4 1928-1940 2 Historique des députation

wikipedia.org | 2018/11/8 16:55:48