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Aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce Imprimer cet article

correspondants . Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion . L' Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce ( ADPIC , en anglais, Agreement on Trade-Related Aspects of Intellectual Property Rights  : TRIPS ) est

wikipedia.org | 2018/12/31 13:36:50

Propriété littéraire et artistique Imprimer cet article

Venus_botticelli_detail

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La propriété littéraire et artistique (PLA) est l'une des deux branches de la propriété intellectuelle . En France , elle se subdivise en droit d'auteur

Marché aux puces de Montsoreau Imprimer cet article

Puces_de_Montsoreau

Le marché aux puces de Montsoreau a été créé en avril 1990 par la municipalité de Montsoreau en vue de développer le commerce et le tourisme de cette petite cité, classée parmi les plus beaux villages de France [ 2 ] . La ville de Montsoreau s'est appuyée sur un tissu local d'antiquaires

Ministère du Commerce et de l'Industrie (Inde) Imprimer cet article

Syama_Prasad_Mookerjee

Le Ministère du Commerce et de l'Industrie regroupe deux ministères, le Ministère du Commerce et le Ministère de la Politique Industrielle et de la Promotion. Le Ministre est un Ministre d'État. L'actuelle Ministre est Nirmala Sitharaman [ 1 ] , [ 2 ] , qui occupe le poste depuis le

Loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information Imprimer cet article

transposition en droit français de la directive européenne 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information. Ce texte a été adopté par l'Assemblée nationale et le Sénat le 30 juin 2006 , avant d'être

wikipedia.org | 2019/2/28 9:16:58